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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03542_20250612
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01052_20251007
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
DCA_25LY01711_20260407
7 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Maubon, première conseillère.
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00353_20230530
30 mai 2023
Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le désistement de la société Tout TP est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01706_20220622
22 juin 2022
Michel Pocheron, président de la 7ème chambre. 1.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01962_20220426
26 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2021, Mme A, représenté par Me Michel, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 21 décembre
DCA_23NC03002_20241231
31 décembre 2024
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23NC03267_20260402
2 avril 2026
Michel, - les conclusions de M. Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Louis, avocat de la société Energies des Pidances.
DCA_23NC03376_20241128
28 novembre 2024
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24NC00266_20250630
30 juin 2025
DCA_24NC00672_20250630
DCA_24NC01124_20251009
9 octobre 2025
Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
DCA_24NC01154_20251230
30 décembre 2025
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DCA_24NC01157_20250722
22 juillet 2025
4ème chambre
DCA_19PA01239_20230731
31 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 10 avril 2019, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture et Lorenzo architecture, représentées par la SELARL Lallemand et associés, concluent à leur mise
DCA_21NC00779_20241128
Michel, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NC02114_20250507
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NC02115_20250507
DCA_21NC02117_20250507
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NC02118_20250507
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