en principe, appliquer les clauses relatives aux pénalités dont sont convenues les parties en signant le contrat, il peut, à titre exceptionnel, être saisi de conclusions en ce sens par une partie, modérer

Le reste de la parcelle ... classé en zone UD2a est compris dans la zone bleue Bg1,a1 du même plan de prévention des risques d'aléa modéré de glissement de terrain et d'aléa faible de retrait et gonflement

situées au lieu-dit Les Granges neuves est entaché d'erreur manifeste d'appréciation, s'agissant d'une dent creuse et son urbanisation s'inscrivant dans les objectifs du PADD, qui permet un confortement modéré

En outre, il ressort du certificat médical du docteur D, neurochirurgien, en date du 6 février 2023, que l'intéressée présente des lombalgies mécaniques chroniques, d'intensité modérée à intense, résistantes

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ". 4.

doit être appréciée au regard de l'état du patient s'il n'avait pas subi d'intervention ; or l'évolution prévisible de sa tendinopathie de l'épaule droite ne l'exposait qu'à une gêne fonctionnelle modérée

Elle a repris ses fonctions le 8 décembre 2008, la consolidation étant fixée au 28 janvier 2008 avec une constatation de douleurs cervicales gauches modérées.

Plus généralement les auteurs du plan local d'urbanisme entendent modérer la consommation d'espaces et préserver les quartiers résidentiels et patrimoniaux d'une pression immobilière excessive, afin d'éviter

méconnaissance des articles L. 211-2 du code des relations entre le public et l'administration et R. 181-34 du code de l'environnement ; - les inventaires avifaunistiques ont permis de déterminer un enjeu modéré

Il soutient que : - le classement en zone agricole des parcelles cadastrées section 127 A nos 84, 1021 et 1022 situées au lieudit Champs Mollets est entaché d'illégalité en ce qu'il est fondé sur des

En raison de la persistance des douleurs ressenties au niveau du mollet droit et, selon ses affirmations, de la survenue d'une noirceur sur le gros orteil, Mme B a consulté son médecin traitant le 30 août

nécessitant un traitement psychotrope consistant en la prise d'un antidépresseur, déjà administré par son médecin psychiatre avant son hospitalisation, d'un neuroleptique sédatif et anxiolytique à dose modérée

2035 sur l'ensemble du territoire intercommunal, les auteurs du PLUi ont privilégié l'utilisation du potentiel existant (espace intra-urbain non bâti, reconversion de l'existant) et le recours plus modéré

inondable, au titre d'un " risque de crue avérée ", son objet se trouve ainsi cantonné à la prise en compte de l'aléa fluvial, et à cet égard le camping " Club Farret ", n'est soumis qu'à un aléa fluvial modéré

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ". 2.

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