La création d'une fosse à l'arrière d'une machine à encoller le carton pour un montant hors taxes de 2 054, 90 euros a nécessité une découpe du sol, des travaux de terrassement, le coulage d'un fond de

En outre, le courrier de l'association ENVOL environnement du 10 janvier 2022 produit au contentieux confirme cette absence de la cigogne noire dans l'aire d'étude, impliquant une exposition très faible

des rampes avaient été aménagées afin que les camions puissent circuler sur ces remblais constitués de gravats de chantier, de pneus, de pierres, de câbles, de plastiques, de ferrailles et de déchets enrobés

préfectoral du 20 janvier 2011, identifie les alluvions de la rivière Durance, au bord de laquelle se situe la commune de Cheval-Blanc, comme des " matériaux nobles " permettant notamment la production des enrobés

de l'extension du bâtiment par empiètement sur le parking actuel, situé à 1,3 kilomètre du centre-ville, dans la continuité du bâtiment existant dédié aux commerces, est implanté sur des surfaces enrobées

des condamnations prononcées à son encontre s’il était fait droit à l’appel en garantie présenté par les sociétés Delbès et Besombes au titre des désordres liés au défaut d’étanchéité à l’eau et à l’envol

En deuxième lieu, l'arrêté contesté comporte des prescriptions pour éviter les émissions diffuses, les envols de poussières et les infiltrations du fait de l'épandage.

du site est faible (un seul couple observé en période de reproduction), et que cette espèce présente un risque de collision uniquement sur certaines périodes spécifiques (reproduction, nourrissage et envol

notamment la " mise en place de couvertures pérennes sur l'ensemble du site (dalle béton du bâtiment, un minimum de 30 cm de terres saines sur les zones d'espaces nus, stationnements extérieurs en enrobé

La société SCREG Ouest, aux droits de laquelle vient, en dernier lieu, la société Colas France, a réalisé les travaux d’enrobés dans le cadre d’un marché ublic de travaux conclu avec le dé artement des

Herriot, avec un " sol enrobé pente 3 % " qui permet à son extrémité l'accès au deux niveaux souterrains utilisés pour le stationnement des véhicules.

conclut à la possibilité de réaliser le projet, sous des réserves tenant à l'évacuation des matériaux de terrassement en centre de décharge classique et au recouvrement des matériaux du site par de l'enrobé

deux façades), à titre subsidiaire, à une faute d'exécution et de surveillance par l'utilisation d'un drain agricole aux lieu et place d'un drain routier, en tout état de cause mal positionné et mal enrobé

Le risque d'envol de poussières comportant des particules fines en provenance des panneaux de laine de roche constituant des rebuts de production n'est pas notable dès lors que les particules fines pouvant

mesure de protection et de prévention ; il était électrotechnicien d'aéronautique, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussières d'amiante ; il a donc majoritairement travaillé sur les ponts d'envol

Il résulte de l'arrêté contesté que le préfet de la Haute-Corse a prescrit à l'article 10.1.1 que " Pour faciliter les contrôles au déchargement et limiter les odeurs, les envols et la prolifération des

Si, par ailleurs, le requérant invoque de manière très générale le risque d’un enrôlement forcé par les troupes tchétchènes dans la perspective d’aller combattre dans le cadre du conflit russo-ukrainien

En outre, les articles de presse figurant au dossier font apparaître que la société Vert Marine a dû, en septembre 2022, fermer brutalement trente de ses équipements concédés, en raison d’une envolée de

Le plan de masse fait en outre apparaître d'une part le chemin du Plaigny, voie publique, et d'autre part le tracé d'un " enrobé existant ", qui traverse la parcelle , propriété de la requérante, et la

Les surfaces artificialisées doivent être au maximum perméables, par exemple sous la forme de pavage non maçonnés ou " calade ", et ceci à l'exclusion des enrobés ou bétons dits " drainants ".