Notamment, selon le rapport de présentation, le schéma d'aménagement de la plage de Pampelonne et " la zone Np du plan local d'urbanisme révisé ont pour objectifs de restituer à la plage son cordon dunaire

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 4 avril 2019 par lequel le maire de Montpellier s'est opposé à la déclaration préalable présentée par ladite société pour la mise en place

local d'urbanisme, sauf si le règlement de ce plan s'y oppose. ".

photographie non datée portant une mesure manuscrite émanant de lui seul, ni par le plan de division authentique qui mentionne une superficie de 105 m2 et 3 places de parking pour la parcelle NH 336, une

En ce qui concerne la conformité du projet au règlement du plan local d'urbanisme d'Epinay-sur-Seine : 11.

l'article UB 7 du plan local d'urbanisme et, d'autre part, le plan de masse ne mentionne pas les plantations existantes, supprimées ou créées ; - l'arrêté attaqué méconnaît l'article UB 4 du plan local

l'article UB 7 du plan local d'urbanisme et d'autre part, le plan de masse ne mentionne pas les plantations existantes, supprimées ou créées ; - l'arrêté attaqué méconnaît l'article UB 4 du plan local

En septième lieu, aux termes de l'article 11.2 UCA du règlement du plan local d'urbanisme, " Des lucarnes isolées peuvent faire saillie sur le plan de la toiture.

Par un arrêté en date du 27 juillet 2017, le maire de Versailles a refusé de délivrer au syndicat des copropriétaires du 9 place Hoche à Versailles, dans le périmètre du plan de sauvegarde et de mise en

de toiture, des plans de façades, un plan de masse, un plan de coupe et un plan du parking, des photographies portant sur l'insertion du projet dans le site et des encadrés détaillant les caractéristiques

Il est soutenu que la pétitionnaire n'a pas justifié de la réalité ou de la pérennité du système de places de stationnement en auto-partage qu'elle a entendu mettre en place.

empêcher le service instructeur d'apprécier la conformité du projet aux règles relatives aux espaces verts prévues par les articles UM 2 et UM 13 du règlement du PLU compte tenu des incertitudes des plans

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

administratif de Rennes de condamner la commune de Penvénan à lui verser la somme de 108 328,36 euros en réparation du préjudice résultant de l'implantation, à proximité de sa maison d'habitation, du " club de plage

; - ni la notice ni les plans ne prévoient la création en nombre suffisant de places de stationnement ; - le projet de cantine ne fait état que de EP/EU et non de son raccordement au réseau d'eau

incluse dans le projet d'aménagement ; / 2° Un plan coté dans les trois dimensions faisant apparaître la composition d'ensemble du projet et les plantations à conserver ou à créer ". 13.

Elle a simultanément déposé un dossier de demande d’extension de cet élevage porcin afin de le porter à 1 668 animaux équivalents et de mise à jour de son plan d’épandage.

Les divers plans soumis par le pétitionnaire et notamment le plan PA08 permettaient à l'autorité administrative d'apprécier l'unité foncière affectée par le projet de la SEMDO et les parties de celles-ci

En premier lieu, aux termes de l'article UGF 11 du règlement du plan local d'urbanisme de Chartres : " Composition générale - 11.1.