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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
E... a fait l’objet d’un examen médical, à l’occasion duquel a été observé une tuméfaction de la main droite et des douleurs lors des palpations.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02165_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Le 8 septembre 2014, il a été victime de douleurs dorsales alors qu'il soulevait des dossiers, pour lesquelles il a été placé en congé de maladie reconnue imputable au service jusqu'au 15 septembre 2014
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00371_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Le 9 mars 2009, jour de sortie initialement prévu, il a présenté des cervicalgies, puis, dans la nuit, des douleurs rachidiennes diffuses avec l'impression de ne plus pouvoir sentir ses jambes.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04428_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
cervicales, céphalées, vertiges, paresthésie des quatre membres) au-delà de cette date, et que des troubles neurologiques faciaux et des douleurs au maxillaire inférieur gauche (brûlures, irradiations
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02348_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
E H, alors âgé de soixante-douze ans, a été admis le jeudi 1er mars 2012 à 23h45 aux urgences du centre hospitalier de Tourcoing en raison de douleurs abdominales liées à une rétention urinaire aiguë.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02518_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Elle fait valoir que si elle a tenté de reprendre son activité professionnelle après l'intervention, elle a dû y renoncer en raison de la persistance des douleurs dans la région latéro-cervicale et
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02584_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A a ressenti une vive douleur au genou droit alors qu'il descendait les marches d'un escalier tournant, menant au second étage des combles de la cour administrative d'appel de Paris.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03249_20240201
1 février 2024
1 février 2024
connu et redouté qui peut être déclenché par tout geste agressif sur les membres, et en particulier les extrémités, particulièrement riches en récepteurs sensitifs et nociceptifs (transmetteurs de la douleur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01575_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
, ni le rapport circonstancié établi un mois après, ni le certificat médical de consolidation ne mentionnent de traumatisme au niveau du rachis ; l'imputabilité ne saurait être admise au bénéfice du doute
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02835_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
L'expert, qui relève certes la persistance d'un petit tiroir antérieur et d'une douleur à la palpation de l'interligne interne, constate néanmoins que la limitation de la flexion est passée de 100 degrés
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03464_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Elle en est ressortie le jour même avec une prescription de médicaments antalgiques et anti-inflammatoires pour la douleur. Au regard de la persistance des douleurs, une IRM est réalisée.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03575_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 20 février 2024, la société Doublet, représentée par Me Sorato, indique à la Cour qu'elle n'a pas d'observations à formuler sur la requête en appel.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04065_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
C, né le 16 juillet 1972, souffrant de douleurs lombaires, a été hospitalisé à l'hôpital Avicenne, relevant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), du 26 avril au 15 mai 2013, pour une
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00459_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er février 2022 et le 21 novembre 2022, la Fédération française de gymnastique, représentée par Me Dousset, demande à la cour
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00830_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A sont en rapport exclusif avec une polyarthrose sans lien avec la pelvispondylite rhumatismale, cette dernière se manifestant par une raideur du rachis limitant ses mouvements et des douleurs de la cage
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00351_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, plus précisément de douleurs lombaires, il ne justifie pas, par la production d'un compte-rendu de passage aux urgences de l'hôpital Henri Mondor à Créteil
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03667_20240223
23 février 2024
23 février 2024
B fait valoir la présence en France d'un frère et qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir de douleurs au coude droit, d'une sinusite et de douleurs dentaires, il ne ressort pas des pièces du dossier
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01712_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02791_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT03528_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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