Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25LY00789_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Par un mémoire non communiqué, enregistré le 17 avril 2025, le centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes, représenté par le cabinet Le Prado et Gilbert, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01367_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Par un mémoire, enregistré le 22 janvier 2024, le CHU de Rouen, représenté par le cabinet Le Prado - Gilbert, demande sa mise hors de cause.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01825_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2024, le centre hospitalier universitaire de Lille, représenté par la SCP Le Prado-Gilbert demande à la cour de rejeter les conclusions présentées par Mme A.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02636_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Berthon, rapporteur public, - les observations de Me Gilbert, représentant le CHU d'Angers et de Me Berthou représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02709_20230203
3 février 2023
3 février 2023
F et Mme E et de Me Gilbert, représentant le CHU de Nantes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
mémoire ampliatif enregistré le 26 janvier 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 29 juin 2023, le centre hospitalier universitaire (CHU) Grenoble-Alpes, représenté par le Cabinet Le Prado - Gilbert
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00090_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par deux mémoires, enregistrés les 21 septembre 2023 et 25 octobre 2023, le centre hospitalier de Cannes et la SHAM devenue Société Relyens Mutual Insurance, représentés par Me Le Pradot-Gilbert, concluent
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02761_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
D'autre part, en se bornant à se prévaloir du fait qu'il suit une formation à l'institut de formation automobile et qu'il a signé le 23 septembre 2020 avec l'entreprise Carrosserie Gilbert à Cannes La
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01869_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 février 2023, le centre hospitalier de Valenciennes, représenté par la société d'avocats Le Prado-Gilbert, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête 2°) de réformer
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01404_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
une requête enregistrée le 9 mai 2022 et des mémoires complémentaires enregistrés les 6 juillet et 1er décembre 2022, le centre hospitalier régional de Grenoble, représenté par le Cabinet Le Prado-Gilbert
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02510_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
enregistré le 3 avril 2023, le centre hospitalier de Tarare, les hospices civils de Lyon (HCL) et la société Relyens mutual insurance anciennement dénommée SHAM, représentés par le cabinet Le Prado - Gilbert
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01594_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 7 juin et 21 juillet 2022, le centre hospitalier de la Côte Basque, représenté par la SELARL Le Prado, Gilbert, conclut au rejet de la requête et, par la voie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01829_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 10 juin et 25 août 2022, le centre hospitalier Ouest Réunion et la SHAM, représentés par la SELARL Le Prado, Gilbert, concluent au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03364_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 26 septembre 2022 et le 7 février 2023, le CHU de Martinique, représenté la SELARL Le Prado, Gilbert, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02414_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 février et 23 octobre 2025, le CHU de Pointe-à-Pitre représenté par le cabinet Le Prado, Gilbert conclut au rejet des conclusions présentées par l’UDAF de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01539_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2023, le centre hospitalier du Cateau-Cambrésis, représenté par le cabinet Le Prado - Gilbert, conclut au rejet de la requête d'appel de M. B.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01591_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
une requête et des mémoires, enregistrés les 22 juillet 2022, 29 juillet 2022, 27 décembre 2022, 17 janvier 2023 et 30 janvier 2023, le groupe hospitalier du Havre, représenté par la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02447_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2025, le centre hospitalier universitaire de Nice, représenté par la Sarl Le Prado - Gilbert, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02515_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 10 juin 2025 et 3 octobre 2025, la société Relyens Mutual Insurance, représentée par la SARL Le Prado-Gilbert, demande à la cour, dans le dernier état de ses
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00003_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 octobre 2024 et le 17 octobre 2024, le CHU de Lille, représenté par la SELARL Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête et des conclusions de la CPAM
Source officiellePage 19 sur 31