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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_23VE01602_20250213
13 février 2025
13 février 2025
décision contestée, la fille de l'intéressée, responsable service clientèle au sein d'un établissement bancaire, percevait un salaire net mensuel de près de 4 000 euros, tandis que son époux, chargé de pilotage
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02842_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
A... pouvait être regardé comme responsable de plusieurs fautes dont le non-respect de la règlementation, des difficultés dans le pilotage de l’établissement qu’il dirigeait, des problèmes de comportement
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03018_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Le responsable de l'unité de contrôle est chargé, notamment dans la mise en œuvre de l'action collective, de l'animation, de l'accompagnement et du pilotage de l'activité des agents de contrôle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03019_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Le responsable de l'unité de contrôle est chargé, notamment dans la mise en œuvre de l'action collective, de l'animation, de l'accompagnement et du pilotage de l'activité des agents de contrôle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03020_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Le responsable de l'unité de contrôle est chargé, notamment dans la mise en œuvre de l'action collective, de l'animation, de l'accompagnement et du pilotage de l'activité des agents de contrôle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03021_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Le responsable de l'unité de contrôle est chargé, notamment dans la mise en œuvre de l'action collective, de l'animation, de l'accompagnement et du pilotage de l'activité des agents de contrôle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03022_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Le responsable de l'unité de contrôle est chargé, notamment dans la mise en œuvre de l'action collective, de l'animation, de l'accompagnement et du pilotage de l'activité des agents de contrôle.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01378_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ses activités comportent essentiellement des aspects organisationnels et de gestion des ressources humaines, sans pilotage d’unité de soins ou d’autres structures tels EHPAD ou USLD.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04203_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
décidée dans l'intérêt du service compte tenu de sa manière de servir caractérisée par des manquements " en termes de management d'équipe et d'implication dans les missions suivantes : Planification () Pilotage
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT00270_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01361_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01365_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01366_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00651_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00191_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Mme B... a été renouvelé pour une durée de trois ans à compter du 1er mai 2020 pour assurer les fonctions d’encadrement de l’urbanisme, de planification urbaine, d’aménagement du territoire et du pilotage
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03033_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
L’appelante s’est inscrite, pour l’année 2024, à un bachelor pilotage RH 2024-2029 dispensé à distance.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00304_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Enfin, la requérante fait valoir qu'au vu de la réglementation de la circulation aérienne militaire, notamment du principe " voir et éviter ", les pilotes ont l'obligation d'éviter, verticalement ou horizontalement
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02852_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
SAS VEE, à définir la stratégie et à animer cette division, à superviser, assister et animer les centaines de sociétés relevant de celle-ci, à surveiller les opportunités de croissance externe et à piloter
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03909_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
C..., pilote au groupement des moyens aériens de la base d’avions de la sécurité civile de Marignane, engagé en cette qualité par contrat à durée indéterminée du 29 janvier 1997, a obtenu, par décision
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03050_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
vie chère dont bon nombre arboraient A jaunes, puis dans un second temps, en soirée et jusqu'en milieu de nuit, des violences urbaines ayant consisté à commettre des dégradations par incendies, des pillages
Source officiellePage 19 sur 59