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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02294_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

médecin généraliste du 26 janvier 2023, attestant qu’elle a présenté jusque fin 2022 un état d’anxiété majeure avec insomnies, et une altération de son état général avec anorexie, perte de 12 kg et aboulie

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00315_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

E par rapport à son état antérieur, même si le traitement comporte deux nouveaux médicaments et qu'il est fait état d'aboulie et d'apragmatisme importants.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02774_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Dans ces conditions, en estimant que la situation de Mohammad Abdulla ne répondait pas à des considérations humanitaires ou à des motifs exceptionnels d'admission au séjour en application de l'article

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22NC01070_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

réduisant considérablement son périmètre de marche, de difficultés cognitives et comportementales (troubles dans les fonctions exécutives, trouble de l'attention, déficit de la mémoire de travail, apathie, aboulie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02000_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Sahraouis en France, C A Abd Lakrim Ahmudi And Alla - ce qui correspond au nom de son père tel que figurant sur sa carte d'identité - et celui figurant sur la traduction du certificat de nationalité, C A Abdel

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00274_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

autorités guinéennes lors de la demande d'établissement du passeport biométrique et, d'autre part, du caractère partiel de la réunification familiale, aucune demande n'ayant été déposée pour l'enfant Abdoul

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL23718_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

l'expert missionné par jugement avant-dire droit du 8 juillet 2019 du tribunal des pensions militaires d'Agen, selon lequel elle souffre d'un état dépressif manifeste et chronique se matérialisant par une aboulie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02869_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

service dont souffre la requérante est caractérisée par un état anxio-dépressif marqué par de la tristesse, une forte anxiété, des troubles du sommeil, des ruminations morbides, une irritabilité, une aboulie

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA01685_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

psychique ", une " revendication narcissique d'une reconnaissance de ses compétences ", une " tendance à être procédurier ", une " conviction inébranlable d'un acharnement ", une " asthénie et une aboulie

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00975_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2022, A, représentée par Me Abdel Alouani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions du 27 juin

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02050_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Il décrit, sous le titre " Histoire des troubles mentaux ", un " EPST typique, cauchemars, reviviscences traumatiques, stress chronique, hypervigilance, aboulie, tristesse de l'humeur, troubles du sommeil

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01154_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Elle souligne également que Mme A présente l'ensemble des symptômes dépressifs (larmes, aboulie, idées noires), que " les difficultés qu'elle a pu rencontrer sur l'EHPAD ou le service de soins de suite

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02762_20230607

Admin. Appel

7 juin 2023

7 juin 2023

son état de santé nécessite [] un lieu d'hébergement stable, [faute de quoi] son pronostic vital serait engagé ", qu'il souffre " d'un syndrome dépressif invalidant associant apragmatisme important, aboulie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03421_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

cadre de la demande de reconnaissance de l'imputabilité au service de ce geste ayant souligné que le trouble anxiodépressif présenté par Mme B était notamment marqué par une altération thymique, une aboulie

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02538_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E ; - et les observations de Me Abdel Salam substituant Me Sanchez Rodriguez, pour M. A Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02221_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

ABDOOL AZIZ ET MME A... C... 94 RUE DE LA COLLINE 97400 SAINT DENIS ».

Source officielle

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