Abdul C... a travaillé au restaurant "Le Penjab" à Lyon exploité par M.

Abdul X..., il ressort de la procédure et des débats que ce prévenu : - est un proche de M.

procédure pénale, 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction en faveur d'Hussain Abdul

Abdil, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 octobre 1999, qui, pour direction ou contrôle d'une personne morale ayant une activité économique malgré interdiction,

civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - GHAZI AL SAQABI Abdulla

Abdel Ilal ou Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vols

Abdel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2001, qui, pour vol avec effraction, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit

Abdel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 12 octobre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Abdel karim, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 17 octobre 1995, qui, pour recel de vol aggravé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement; Vu le mémoire produit ; Sur

Abdel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 26 juin 2000, qui, pour complicité de détention de faux documents administratifs, recel de documents administratifs volés

permis de communiquer entre une personne détenue et son avocat est indispensable à l'exercice des droits de la défense ; qu'il résulte de la procédure qu'à l'issue du débat contradictoire initial, Me Abdel

D..., Abdel Ali Z... et Hossaim C..., des chefs de dégradations volontaires de biens mobiliers ou immobiliers et rebellion, l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé les prévenus ; Vu les mémoires

violation des articles 359, 362, 376 du Code de procédure pénale, 332 ancien, 222-23 nouveau du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt de condamnation, qui porte condamnation d'Abdel

I..., Abdoul A..., Fernandez, Nerot, H...

déclaré être de nationalité étrangère ; qu'au moment où elles ont demandé à vérifier les titres de travail, le dénommé "Gino" a quitté précipitamment les lieux ; que le responsable de l'établissement, Abdel

Code de procédure pénale et excès de pouvoir ; " en ce que, par un arrêt incident rendu avant le tirage au sort du jury et l'ouverture des débats, la Cour a prononcé la disjonction de l'accusation d'Abdil

En application des dispositions du II de l’article 23 de la loi du 11 octobre 2013, ces réserves s’imposent à Madame Abdul-Malak.

Abdel, - Y...

Abdoul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 août 1999, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des mineurs de l'ESSONNE, sous l'accusation d'assassinat

; que par courriels en dates des 24 mars, 18 avril, 9, 19, 26 et 27 mai 2025, maître Volz a informé le greffe de la cour d'assises de Mayotte de sa désignation par [Y] [H] en lieu et place de Maître Abdel