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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01657_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
C... et celles de Me Allala, représentant les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01679_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Allala, représentant le centre hospitalier Valvert, et de Me Journault, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01592_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Allala, représentant la commune de ....
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04754_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Angéniol, rapporteur public, - et les observations de Me Allala, substituant Me Walgenwitz, représentant le département des Bouches-du-Rhône. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01354_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A, et celles de Me Allala, représentant le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02783_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - les observations de Me Allala
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02945_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - les observations de Me Allala
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03695_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Gros, remier conseiller, – les conclusions de Mme Djebiri, ra orteure ublique, – et les observations de Me Allala, re résentant le centre hos italier de Roanne.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01621_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Allala, représentant le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la métropole de Lyon ; Considérant ce
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02984_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A, et celles de Me Allala, assistée de Mme C, élève avocate, représentant l'université Lumière Lyon 2. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03835_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Bapceres substituant Me Laborie, représentant Mme A ; - et les observations de Me Allala
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00020_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Allala
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01834_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Mme A..., - et celles de Me Allala, représentant la métropole de Lyon.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01568_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
B, - et les observations de Me Allala pour la communauté d'agglomération Porte de l'Isère et celles de Me Schiltz pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00555_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Gros, premier conseiller, – les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, – et les observations de Me Allala, représentant le centre hospitalier Alpes-Isère.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01075_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Cheramy, représentant le syndicat Sud-Santé-Sociaux du Rhône, - et les observations de Me Allala
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01488_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
l'audience publique : le rapport de Mme Evrard, présidente-assesseure, les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, et les observations de Me Alacio, pour le syndicat CGT du SDMIS et Me Allala
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02646_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
- le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Gouy-Paillier pour Mme A et de Me Allala
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00936_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le diagnostic de scapula alata causé par une atteinte du nerf dentelé a été posé et confirmé par électromyogramme.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02669_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Mme A, épouse B, ressortissante ivoirienne née le 27 juillet 1985 à Allaha-Koffikro (Côte-d'Ivoire) est entrée en France le 11 décembre 2020 sous couvert d'un visa long séjour en qualité de conjoint de
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