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648 résultats pour « Azam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01362_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

La rapporteure, Christelle DLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02102_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

La présidente-rapporteure, Marianne ALa présidente-assesseure, Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam-Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03809_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

La présidente-assesseure, Christelle Brouard-LucasLe président-rapporteur, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00201_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La présidente-rapporteure, Fabienne C L'assesseure la plus ancienne, Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01198_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

La rapporteure, Charlotte BLa présidente, Marianne Hardy La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01380_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam MarcheLa République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui la concerne ou à tous commissaires

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02970_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

La rapporteure, Birsen DLa présidente, Marianne HardyLa greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne à la préfète de la Gironde en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01611_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La présidente-rapporteure, Marianne BLa présidente-assesseure, Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam-Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01959_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

La rapporteure, Christelle DLa présidente, Marianne Hardy La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02059_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La présidente-rapporteure, Marianne ALa présidente-assesseure, Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam-Marche La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03016_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La rapporteure, Kolia GallierLe président, Luc Derepas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00100_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2024, la société Vitaris, représentée par Me Azan, demande à la cour : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 559 émis le 28 août

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00101_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2024, la société Vitaris, représentée par Me Azan, demande à la cour : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 560 émis le 28 août

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00276_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La rapporteure, Kolia GallierLe président, Luc Derepas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00283_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

La rapporteure, Christelle Brouard-LucasL'assesseure la plus ancienne, Birsen Sarac-Deleigne La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00933_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

La rapporteure, Kolia GallierLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne à la ministre du travail de la santé et des solidarités

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01496_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

La rapporteure, Kolia GallierLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX01919_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00209_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

La rapporteure, Charlotte IsoardLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03812_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

La présidente-rapporteure, Marianne Hardy La présidente-assesseure, Fabienne Zuccarello La greffière, Marion Azam Marche

Source officielle

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Journal officiel
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MAZAMET AGENCEMENT CONTRACT

SIREN 843511916GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SASU SAZAM SLICE

SIREN 903962603GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AZAMO

SIREN 794011965GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

16/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

La laverie Mazamétaine

SIREN 907831911GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HAZAMINA

SIREN 981393705GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

27/08/2026

Voir →