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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02753_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Luc Basili, substituant Me Jean-François Rouhaud représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00187_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A et de Me Basili, représentant la commune d'Airaines. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01088_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Alexandre Labetoule, représentant la SA Etandex et de Me Luc Basili, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01183_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
AP AU, la société Amavi, Mme CI CE, les sociétés Domaine de Bassilour, Les Chênes, M. B CJ, M. AI AY, M. CD AU, M. BM BE, Mme BG J, M. BS H, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00218_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
lyonnais et sur d’autres comptes, ainsi que des sommes versées par certains des clients, et notamment la polyclinique Saint-Christophe, le CGOSH, le Super-U Saint-Jules, le Super-U Petit canal, le Super-U Baillif
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00193_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
lyonnais et sur d’autres comptes, ainsi que des sommes versées par certains des clients, et notamment la polyclinique Saint-Christophe, le CGOSH, le Super-U Saint-Jules, le Super-U Petit canal, le Super-U Baillif
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02337_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
exceptionnelle gravité sous réserve qu'elle ne puisse effectivement poursuivre les soins appropriés dans le pays dont elle est originaire ", et, d'autre part, un médecin coordinateur des ACT Association Basiliade
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01263_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Boyer, représentant la SAS Vert-Marine, ainsi que celles de Me Basili, substituant Me Tourbier, représentant la communauté
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01461_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
part, il résulte du rapport d'expertise du 27 février 2017 que, lors de la survenue d'un accident vasculaire cérébral ischémique atteignant la zone de l'artère cérébrale moyenne ou celle du tronc basilaire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02612_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Mme A B épouse C, née le 11 juin 1959, s'est vue diagnostiquer deux anévrismes situés au niveau de la terminaison du tronc basilaire et du siphon carotidien gauche.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00135_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
basses, nombre de places, puissance, autonomie) » ; alors qu’il est impossible pour l’aéronef de cette société, qui se trouve à la base ULM de Tocane, de se rendre au départ de l’aérodrome de Périgueux Bassilac
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01661_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
de la colle acrylique utilisée pour l'embolisation de l'anévrisme avait occlus de manière complète et définitive l'ensemble de l'artère cérébelleuse supérieure jusqu'à son pied au niveau du tronc basilaire
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01661_20260205
5 février 2026
5 février 2026
de la colle acrylique utilisée pour l’embolisation de l’anévrisme avait occlus de manière complète et définitive l’ensemble de l’artère cérébelleuse supérieure jusqu’à son pied au niveau du tronc basilaire
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PHARMACIE BASILIOS
11/03/2025
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PHARMACIE DES BOIS, PHARMACIE BASILIOS
Acte en date du 29/11/2024 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement d'ARRAS le 02/12/2024 sous le numéro dossier 2024 00027383 référence 6204P01 / 2024A 01556 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue Fernand Darchicourt 62820 Libercourt
11/12/2024
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PHARMACIE BASILIOS
07/07/2024
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BASILIOS, PHARMACIE DU GRAND BOULEVARD
Suivant acte SSP en date du 22.12.2023, enregistré au SDE de LILLE le 26.12.2023, dossier 2023 00039512 réf. 914P61 2023 A 07186 - Siège social de l'ancien propriétaire : 801 avenue de la République 59700 Marcq en Baroeul - Siège social du nouveau propriétaire : 74 place Carnot 62110 Hénin Beaumont - Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
02/01/2024
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BASILIOS
21/11/2023
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