Elle a subi une seconde intervention chirurgicale dans un établissement privé à Nîmes, le 27 octobre 2015, au cours de laquelle il a été constaté qu'une broche avait endommagé une branche sensitive du

Il ne résulte pas de l'instruction, et notamment des photographies contenues dans le " rapport d'expertise privée " produit par la requérante, que l'existence d'une brèche dans la digue interdirait que

Il a été pris en charge par le centre hospitalier de Libourne au sein duquel il a bénéficié, le 16 décembre, d’une opération chirurgicale d’ostéosynthèse par l’introduction de broches sous cutanées.

Il en est de même s’agissant des églises plus éloignées de Reuil-sur-Brêche et de Tillé.

IV de l'article L. 852-6 du code de commerce, résultant de la loi ELAN ; - le projet est incompatible avec le document d'orientation et d'objectifs schéma de cohérence territoriales (SCoT) de la Bruche

d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Bruyère a demandé au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner solidairement la SAS Brunhes

- il existe un lien de causalité entre cette faute et le dommage qu’il a subi dès lors qu’il a été opéré en urgence à l’hôpital Avicenne de Bobigny pour une fracture de la jambe droite avec pose de broches

dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert en vue de déterminer la surface de la zone humide impactée par le projet d’aménagement de la ZA du Bruch

système de vidange, dans un délai de quarante-huit heures à compter de la notification dudit arrêté, la hauteur d'eau dans l'étang devant atteindre un niveau situé à quelques centimètres en dessous de la brèche

de Hourtin, la société Agur, la société Suez Eau France, la société SAUR, le commissariat à l’énergie atomique, la commune de Naujac-sur-Mer, la commune de Talais, la commune de Vensac, la commune de Brach

de lui délivrer l'autorisation environnementale afin d'exploiter un parc de six éoliennes et de deux postes de livraison sur le territoire des communes de Bucamps, Le Quesnel-Aubry et Montreuil-sur-Brêche

A, représenté par Me Briche, demande au juge des référés de la cour d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la mise en recouvrement

Le 7 décembre 2017, une IRM et un scanner ont fait apparaître une embarrure du volet lamaire dorsal haut et une brèche durale.

A, représenté par Me Briche, a fait appel de ce jugement.

d'imprudence susceptible d'atténuer la responsabilité communale ne peut être retenue à l'encontre A ; - la chute sur l'enfant d'un radiateur lui a causé une double fracture ayant nécessité la pose de broches

D'une part, si une brèche de 100 mètres est identifiée sur le secteur d'Urville-Nacqueville, le plan de prévention des risques naturels prévisibles litigieux n'en précise pas exactement la localisation

Selon lui, la brèche durale importante de " 5-6 cm avec un hématome à l'intérieur enserrant toutes les radicelles " constatée 3 jours tard et qui est à l'origine directe du développement du syndrome de

que Uber et Delivero, alors que la quasi-totalité des ventes se faisait avec ces prestataires pendant la crise sanitaire ; - elle a omis de prendre en compte certaines pertes telles que la fin de broche

A a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il roulait en bicyclette, en novembre 2020, et a subi à ce titre une intervention chirurgicale à la cheville droite avec la pause d'une broche

Elle a subi une intervention chirurgicale consistant en une suture tendineuse avec pose de broches de Kirchner. Les broches ont été retirées le 1er février 2015.