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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22TL20239_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
cendré, le busard saint-martin, le chardonneret élégant, la chevêche d’Athéna, le circaète jean-le-blanc, le faucon crécerelle, le faucon hobereau, le gobemouche noir, la grive litorne, l’hirondelle de
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21191_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
cendré, le busard Saint-Martin, la buse variable, le circaète Jean-le-Blanc, l'épervier d'Europe, le faucon crécerelle, la sérotine commune, la noctule commune, la noctule de Leisler, le grand murin,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01392_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
L'arrêté attaqué précise également les prescriptions qui assortissent l'autorisation délivrée, notamment les mesures de protection des chiroptères et des busards.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01815_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Pour soutenir que l'activité de la société Klemurs présente un caractère professionnel, le ministre se prévaut en particulier de deux contrats, le sous-bail commercial signé en 2006 avec la société Buffalo
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02320_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
protégées » ; il est entaché d’une erreur de droit et d’appréciation en ce qu’il exige le dépôt d’une demande de dérogation espèces protégés pour des espèces patrimoniales dont l’outarde canepetière, le busard
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03422_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
D’autre part, les impacts que le projet aurait pour les grands rapaces, dont le Busard cendré, le Milan royal, le Busard Saint-Martin, le Vautour fauve, le Vautour moine, l’Aigle royal et le Faucon pèlerin
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02053_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
de l'environnement ; la séquence " éviter, réduire, compenser " permet la mise en œuvre de nombreuses mesures permettant de conclure à un impact faible à nul du projet sur l'avifaune et notamment le busard
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02237_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Par ailleurs, alors que dans l'état des lieux, la présence sur la zone d'influence du Busard cendré, du Busard-saint-martin et de l'Oedicnème criard est mentionnée, aucune information n'est ensuite fournie
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01997_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Saint-Martin, du Busard cendré, de la Chevêche d'Athena, du Milan noir, du Pluvier doré, de la Tourterelle des bois, du Pouillot siffleur et du Bruant proyer. 9.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02848_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 décembre 2023, 28 mai 2024 et 25 août 2025, l’association OC.2E Occitanie énergies environnement, l’association SOS busards
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01287_20260217
17 février 2026
17 février 2026
L’enjeu avifaunistique est estimé fort pour le busard cendré et le busard des roseaux pour lesquels l’aire d’étude immédiate constitue une zone de reproduction ; l’enjeu est estimé modéré dans l’ensemble
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01791_20250204
4 février 2025
4 février 2025
En outre, dans le but de réduire la fréquentation de la proximité des éoliennes par les rapaces (busard cendré, busard Saint-Martin) ainsi que par les alouettes des champs, il est prévu que les plateformes
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21390_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
pour préciser les mesures à prendre s’agissant tant de la réduction des risques de pollution des sols et des eaux souterraines, notamment par les hydrocarbures, que de la protection de l’habitat du busard
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03818_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Toutefois, il est constant que ces zones forestières sont toutes situées sur des parcelles appartenant à la commune de Bussang.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01481_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le busard Saint-Martin, inscrit, lui aussi, à l'annexe n° 1 de la directive du 30 novembre 2009 ainsi qu'à l'article 3 de l'arrêté du 29 octobre 2009, identifié comme espèce en danger sur la liste rouge
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01058_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Par suite, les conclusions tendant à ce que la somme demandée au titre des frais exposés et non compris les dépens soit recouvrée par leur conseil, Me Busalu, doivent être rejetées.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21974_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
et un mémoire en réplique, enregistrés les 14 septembre 2022 et 27 février 2023, l'association fédération des grands causses, l'association protégeons nos espaces pour l'avenir et l'association SOS Busards
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01669_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
saint-martin, le busard cendré, le pipit farlouse, l’alouette des champs et la linotte mélodieuse.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00432_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Elle souligne ainsi qu'au titre des années 2019 et 2020, la présence de nids de Busards à moins de 500 mètres des éoliennes aurait conduit à arrêter respectivement deux et quatre éoliennes alors qu'aucun
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
des roseaux et un enjeu moyen concernant le busard Saint-Martin et la tadorne de Belon.
Source officiellePage 2 sur 13