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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01571_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
S’il est père d’un enfant entré en France avec lui en 2016, alors âgé de 11 ans, il ressort des pièces du dossier que celui-ci a vécu une scolarité chaotique avec de nombreuses absences et qui peut être
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01128_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
De plus, si, par la production de la facture établie le 17 juin 2019 par l'entreprise André, Chazot, Cornede, pour un montant de 294 euros, la société appelante justifie de la réalité des mesures provisoires
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01788_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
E d'intégrer le lycée naval de Brest où il était admis et a entraîné une scolarité chaotique liée à un changement de langue vivante et à un régime de sortie de l'internat trop permissif, un manque de suivi
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01444_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
2024 lui accordant mensuellement un droit de visite hors des lieux spécifiquement dédiés à cet effet, ce jugement souligne que l’exercice du droit de visite depuis la naissance E... « a été au mieux chaotique
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01441_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Elle soutient de plus que Pôle Emploi n'a volontairement pas mis en œuvre le changement de poste préconisé par le médecin du travail, que la gestion " chaotique " de son accident de travail du 19 août
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01818_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
vers un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) d'agent polyvalent de restauration avant de se réorienter en chaudronnerie industrielle ; - ainsi, eu égard au parcours de vie particulièrement chaotique
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00732_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
réforme ne sont pas suffisamment motivés, en méconnaissance de l’article L. 211-2 du code des relations entre le public et l'administration ; - elle a été prise à l’issue d’une procédure irrégulière, « chaotique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00118_20220825
25 août 2022
25 août 2022
A souffre d'une pathologie psychiatrique, caractérisée par un accès psychotique délirant, des idées suicidaires, une bipolarité, un comportement à risque, un certain mal-être et un vide chaotique, nécessitant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00401_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
La fédération de pêche de Haute-Savoie a confirmé en 2020 qu'au vu de la nature torrentielle du cours d'eau, la reproduction des espèces de truite fario et de chabot est difficile dans ce secteur, que
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01303_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
juillet 2013 que son classement sur la liste prévue par le 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement a été proposé, et qu'il est inscrit à l'inventaire des frayères pour la truite et le chabot
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01305_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
juillet 2013 que son classement sur la liste prévue par le 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement a été proposé, et qu'il est inscrit à l'inventaire des frayères pour la truite et le chabot
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03008_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
crayeux karsifiés surmontés par des calcaires gréseux, qui présente de nombreuses altérations karstiques à l'origine d'une modification du profil topographique de la falaise désormais d'aspect très chaotique
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00831_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
parmi lesquels les périodes d’état d’urgence sanitaire de 2019 et 2021 et les mouvements de contestation sociale que la Guadeloupe a connus entre novembre 2021 et mars 2022, que par une relation très chaotique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01865_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
ce qui concerne l'évaluation des préjudices ; - seul un accueil en institut médico-éducatif (IME) était adapté au handicap de leur fils E, qui, à compter de l'année 2015, a vécu une scolarisation chaotique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC02159_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
zone, y compris sur des parcelles d'une superficie importante, favorisant l'étalement urbain le long des routes et chemins ruraux, la création de dents creuses et l'apparition de paysages urbains chaotiques
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00986_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Royal de la Marne a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, d’une part, d’annuler la décision du 21 octobre
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02614_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Alors que l'étude d'impact souligne que la vallée de la Manse, située au plus proche à 350 mètres de l'éolienne E1, est riche en poisson chabot, apprécié des cigognes noires, la société Parc éolien de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02436_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
pas été commandés par le maître de l'ouvrage, le CCTP du lot n° 1 " Plomberie sanitaires " se bornant à prescrire l'installation de quatre préparateurs d'eau chaude sanitaire à accumulation marque CHAROT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01183_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
BU BX, la société Guethary Investissement, Mme AM E, les sociétés Chabut Camposenia, Les Chênes, M. BC H, la société L'Hendayaise, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00399_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
enquête publique unique organisée pour le projet ; tout d’abord, les modalités de l’enquête ont été modifiées, par arrêté du 14 février 2019, après son ouverture et son organisation s’est donc montrée chaotique
Source officiellePage 2 sur 2