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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02007_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

part, de la non-conformité du flux entrant aux prévisions du contrat sur les débits et la charge polluante, et, d'autre part, du dysfonctionnement du processus de décantation primaire impliquant le coagulateur

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01648_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Par ailleurs, la douleur ressentie ne saurait caractériser une faute dans la réalisation du geste dès lors que l'experte précise que la coagulation sélective du corps ciliaire, réalisée sur une région

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01649_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Mme D, qui aurait indiqué vouloir conserver la possibilité d'une future grossesse, dont l'aurait privée une destruction endométriale par thermo-coagulation proposée par la chirurgienne pour soigner les

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03597_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

l'expert a également estimé que, devant un tableau de décompensation cardiaque chez une patiente porteuse d'une valve mitrale mécanique, présentant une dyspnée d'apparition récente et dont la valeur de coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00447_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il a en outre relevé que le traitement anti-inflammatoire prescrit pour les douleurs osseuses n'avait pas été arrêté à titre préventif, ce qui avait pu diminuer la qualité de la coagulation, et que le

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02494_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

des rapports d'expertise que le maintien fautif de la position d'hémilithotomie, durant près de neuf heures, est la cause déterminante, l'expert évoquant par ailleurs des troubles rénaux et de la coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01599_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

nourrisson C est décédé le 18 novembre 2014 des suites d'une entérocolite ulcéro-nécrosante avec insuffisance hépato cellulaire évolutive, ayant entraîné une ascite, une cirrhose et des troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02238_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

S’il est constant que la technique de séparation fonctionnelle du placenta par coagulation au laser des anastomoses vasculaires était une alternative existante et efficace, l’expert a estimé que, à l’époque

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03081_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

congelé a été réalisée dans la continuité de l'intervention, à l'arrivée dans le service de réanimation et alors que la patiente était toujours inconsciente, en raison de l'effondrement des facteurs de coagulation

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

du 4 septembre 2023, que cette spondylodiscite des vertèbres doit être regardée comme étant imputable uniquement au germe staphylococcus epidermidis, appartenant à la catégorie des staphylocoques à coagulase

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00677_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

sonde dans un contexte d'infection urinaire, si elle avait été pratiquée dès le 2 décembre 2018 en fin de matinée, aurait pu aboutir à un choc septique peropératoire et éventuellement à une CIVD (coagulation

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00330_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

anti-coagulant à dose curative avait été arrêté vingt-et-une heures avant la réalisation de la ponction lombaire, le délai à respecter étant d'au moins douze heures pour un patient sans trouble de la coagulation

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02155_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Il conduit également à une coagulation du sang qui forme un caillot venant obturer la brèche.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03079_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

notamment se voir administrer des doses très élevées de noradrénaline associées à un remplissage vasculaire sous échographie cardiaque, ainsi que d'un syndrome de détresse respiratoire aiguë majeur, une coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04358_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Pour contredire les conclusions de cette expertise, le CHU de Poitiers fait valoir que l'anticoagulation était nécessaire pour effectuer la dialyse, afin d'éviter la coagulation des filtres, un caillot

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02344_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Pendant l'opération, au moment de coaguler la troisième lésion au bistouri électrique, les champs opératoires et la tenue de l'opérateur ont pris feu.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04398_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sera finalement modifiée pour intégrer l'information selon laquelle " La prise de ce médicament au cours de la grossesse est susceptible d'entraîner des malformations du fœtus, des troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04849_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sera finalement modifiée pour intégrer l'information selon laquelle " La prise de ce médicament au cours de la grossesse est susceptible d'entraîner des malformations du fœtus, des troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01990_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sera finalement modifiée pour intégrer l'information selon laquelle " La prise de ce médicament au cours de la grossesse est susceptible d'entraîner des malformations du fœtus, des troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03946_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

mais de compenser de volumineuses pertes sanguines (12 litres lors de la première intervention et 15 litres lors de la seconde) liées à l'existence d'une hypertension portale et à des troubles de la coagulation

Source officielle

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