Mme I..., alors âgée de 36 ans, dans les suites d’une hémorragie de la délivrance, a bénéficié de l’administration, le 22 avril 1986, de deux culots globulaires.

Mme I..., alors âgée de 36 ans, dans les suites d’une hémorragie de la délivrance, a bénéficié de l’administration, le 22 avril 1986, de deux culots globulaires.

façades, que la commune de Santa-Maria-di-Lota fasse poser, s’agissant de la cave appartenant à Mme C..., un enduit étanche sur les murs de façades affectés par les eaux de pluie, avec un drain et une cunette

2016 par surprise menace ou contrainte sur la personne d’une représentante syndicale, au cours d’une réunion professionnelle, en lui mettant la main sur la cuisse, sous la jupe et en lui touchant la culotte

l'exécution des travaux, par la mise en place d'un dispositif de collecte et d'évacuation des eaux infiltrées comprenant un traitement en ciment hydrofuge de l'extrados de la voute, et la mise en place d'une cunette

établie ; - la responsabilité de la communauté de communes de l'Arc Mosellan est établie : . avant les travaux, aucun volume d'eau n'arrivait jusqu'à son habitation ; . la seule présence d'une cunette

séparée de son fils aîné en 2009, le croyant décédé ainsi que les pièces qu'elle produit à l'appui de ses déclarations, notamment l'étude publiée en 2018 dans la revue numérique International Journal of current

surprofondeurs des fossés pour l'ouvrage OH10 pour un montant de 3 906 euros HT, ce poste ayant été indemnisé par le tribunal administratif dont le jugement sera donc confirmé sur ce point, au nettoyage des cunettes

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2021, Mme D, représentée par Me Cuitot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 février 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Après avoir reçu quatre culots globulaires, elle est sortie de l'hôpital dans la nuit du 23 au 24 décembre à 2H56 du matin.

Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner les autres fautes invoquées par la commune, et tirées des désordres affectant la cunette bétonnée destinée à assurer l'écoulement des eaux, dont la pente serait insuffisante

la mise à nu des pierres de façade et les désordres observés à l'intérieur de l'édifice apparus après un délai de six ans ; - aucune faute ne lui est reprochée par la commune ; - l'absence de cunette

Elle a en conséquence reçu deux culots globulaires à 15 heures 30 et 15 heures 56.

Dans le courant de l'année 2010, l'intéressé, absent depuis plusieurs années, a découvert sur sa parcelle B une dalle en béton inclinée avec une cunette destinée à canaliser les eaux de ruissellement

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, Mme B, représentée par Me Cuitot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

A..., à Me Cuitot, et au ministre d’Etat, ministre de l’intérieur. Copie en sera adressée au préfet de la Marne.

à considérer que des travaux soient nécessaires, ils se limiteraient à la pose de deux câbles HTA sur une distance réduite depuis le réseau électrique ou depuis le transformateur situés rue Joseph Cugnot

D a été transféré dans le service de réanimation où le traitement a été poursuivi avec une oxygénothérapie, une antibiothérapie, une transfusion de deux culots globulaires et la prescription d'une hémodialyse

construction d'un ouvrage de soutènement et le prolongement de l'ouvrage de soutènement en enrochement, en juillet 2006, par le décapage, la purge, la réfection de la chaussée et la création d'un caniveau cunette

rapport établi le 5 octobre 2011 par la société Lavillaugouet que lorsque la canalisation principale a été mise au jour, même si elle était en bon état, une fissure radiale a été localisée en aval de la culotte