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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA00867_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
La mère des consorts B a par ailleurs été transférée à plusieurs reprises aux urgences de l'hôpital Saint-Joseph, les 19 et 20 avril, suite à une désaturation ayant nécessité des soins, une surveillance
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01796_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Peuvent être classés en zone à urbaniser les secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation. / Lorsque les voies ouvertes au public et les réseaux d'eau, d'électricité et, le cas échéant, d'assainissement
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01483_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) du PLUM concernant la zone Sud Desseaux prévoit notamment : " Hauteur des constructions.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02074_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
septembre 2024 par lequel le préfet de police de Paris a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le pays de destination
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Le 11 décembre, au cours du 7ème mois de grossesse, elle a présenté un épisode fébrile avec frissons, cyanose et désaturation accompagné de contractions utérines nécessitant une surveillance et la réalisation
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03852_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme D A, née le 3 octobre 1933, a été admise aux urgences de l'hôpital Saint-Antoine, établissement de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), le 18 janvier 2019 après un épisode de désaturation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00270_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le jour de cette intervention, Mme J a présenté un bronchospasme et une brutale désaturation accompagnés d'un emphysème sous-cutané au niveau du thorax et de la base du cou, en lien avec un pneumothorax
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00503_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Charbonnel pour l’EPFIF et les observations de Mes Vaseux et Destal de la SELAS de Gaulle-Fleurance & associés pour les sociétés Mousset et Cypréos
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02613_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il est noté vers 16 heures des épisodes de désaturation sans plainte fonctionnelle, une radiographie pulmonaire ayant alors permis de déceler des infiltrats, compatibles avec une possible inhalation modérée
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT00365_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
symptômes évocateurs d'une entérocolite nécrosante de grade IIa selon la classification de Bell modifiée, correspondant à une gravité moyenne, soit des selles sanglantes, un abdomen sensible avec désaturation
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00261_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Au décours immédiat de l'intervention, Mme D a été victime de douleurs et d'une désaturation nécessitant l'administration d'oxygène et d'antalgiques, ainsi que de difficultés à respirer.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01273_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Dans les suites immédiates de la ponction, H a toutefois été victime d'une crise d'épilepsie généralisée tonico-clonique prolongée ainsi que d'épisodes de bradypnée et de désaturation en oxygène qui n'ont
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX04559_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le 29 août 2017, il a présenté une désaturation brutale avec bradycardie, de la fièvre, un écoulement purulent à l'orifice des drains et une augmentation des globules blancs.
Source officielle4ème chambre élargie
DCA_25TL00596_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Par un mémoire en intervention, enregistré le 14 mai 2025, la société anonyme Pierre Fabre et la société par actions simplifiée Pierre Fabre Finance, représentées par Me Destal, demandent à la cour de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02468_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
L'article 4 de l'avenant n° 3 à la convention a prévu que la société Connectic 39 devait s'engager à réaliser les travaux relatifs au " plan de désaturation du réseau " selon des modalités techniques et
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA05050_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
À compter du 4 février suivant, B a montré des signes neurologiques inquiétants tels que des troubles de la conscience, des convulsions, une déviation des yeux et un accès de désaturation, sans point d'appel
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE00226_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En premier lieu, si Mme H demande la condamnation du centre hospitalier à lui rembourser le coût des pansements destinés à protéger sa cicatrice, les factures produites sont datées des 22 avril 2014 et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01766_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
fœtales au cours de l’accouchement alors, d’une part, que l’enfant a présenté des difficultés d’adaptation à la vie extra-utérine se manifestant par une détresse respiratoire transitoire et une désaturation
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03154_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'entreprises et économie locale ", " chef de programme développement des entreprises ", " responsable du programme Racines " depuis sa titularisation, l'intéressée étant titulaire d'un " diplôme (DESCAF
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
À 4h00 du matin, alors qu'une désaturation à 80 % et une chute de la pression artérielle à 60 mm A ont déclenché le signal d'alarme, le rapport d'expertise du 20 mai 2016 relève l'absence, au dossier médical
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