AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03850_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
sans commune mesure avec celles que l'intervention du 5 novembre 2014 était destinée à traiter ; ces douleurs invalidantes nécessitent une prise en charge pluridisciplinaire dans un centre anti-douleur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01323_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
, d'autant qu'une ligne frontale de parcs éoliens autorisés existe dans la zone de coordination " 05-70km " du radar de Doullens sans qu'aucune perturbation de fonctionnement n'ait été notifiée à ce jour
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01101_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
D... n’apporte aucun élément à l’appui de ses allégations concernant ses douleurs importantes ; - le centre hospitalier ne s’oppose pas à la mesure d’expertise sollicitée.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02426_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
un fait précis ; - compte tenu de son anomalie morphologique, le sport intensif a déclenché des douleurs aux genoux ; elle bénéficie ainsi d'une présomption d'imputabilité ; - elle n'avait aucun
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02390_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
à l'épaule gauche " et " douleurs au genou droit ".
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01851_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Mme A indique avoir ressenti dès le mois d'août 2006 une asthénie sérieuse et des douleurs musculaires et articulaires.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00009_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
gauche ; d’ailleurs les douleurs ressenties sont également du côté droit ; plusieurs médecins ont attesté du lien entre ses douleurs et son activité professionnelle ; elle n’a pas été mise à même
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01926_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
La fiche " Conduite à tenir devant une douleur thoracique ", diffusée le 28 mai 2018 et dont M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00036_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
La SARL L'Etienne Dolet exploitait un café rue Etienne Dolet à Paris (20ème).
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA05497_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Il soutient que : - la mesure d'expertise sollicitée a pour objet de permettre de déterminer ses troubles et d'évaluer ses préjudices ; - il est atteint de douleurs à l'épaule gauche, d'une douleur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03785_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Elle a toutefois présenté des douleurs persistantes au niveau de la main droite, irradiant jusqu'à l'épaule à partir de 2018.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01625_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
H C, né le 3 septembre 1980, a ressenti en août 2015 des douleurs lombaires droites à la suite d'un petit saignement urinaire. Il a alors été pris en charge à l'hôpital de la Timone à Marseille.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Par la suite, Mme B a présenté des paresthésies et des douleurs du membre inférieur droit.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01236_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Le déficit de flexion plantaire et les douleurs constatés dans les suites ont conduit à une réintervention pour ablation des vis, arthrolyse et réduction du sésamoïde médial du gros orteil le 8 août
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX03684_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
l'hépatite B est incontestable pour une aide-soignante ; En ce qui concerne le lien de causalité : - les experts relèvent des symptômes de grande fatigue, de troubles mnésiques et cognitifs et de douleurs
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
En ce qui concerne les douleurs lombaires chroniques : S'agissant de l'instruction de la demande de pension concernant ces troubles : 5.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00032_20230221
21 février 2023
21 février 2023
soutient que la décision attaquée est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors que le taux d'invalidité retenu de 20 % ne tient pas compte de l'aggravation de son infirmité qui lui cause des douleurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ces douleurs ont conduit à la réalisation d'une première IRM le 2 mars 2015, laquelle a mis en évidence de légers remaniements de la corne postérieure du ménisque interne, avec un hypersignal central et
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02256_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Bien que les douleurs des deux membres supérieurs chez un homme ne soient pas parfaitement typiques de l’infarctus du myocarde, la survenance soudaine de ces douleurs, inhabituelles, accompagnées des autres
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03007_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Elle a consulté des spécialistes de la douleur, notamment au centre d'évaluation et de traitement de la douleur du CHPF, a été évacuée en métropole pour des soins spécifiques de la douleur dans des centres
Source officiellePage 2 sur 105
SELARL PINCHAUX-DOULET
21/05/2026
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DOULET, Oscar
24/02/2026
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DOULET, Mélanie, Marie-Rose, Yvette
31/12/2025
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SELARL PINCHAUX-DOULET
04/05/2025
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DOULET
13/02/2025
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