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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT03526_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 novembre 2022 et le 23 mars 2023, ce dernier non communiqué, la SAS OCDL, représentée par Me Fleischl, demande à la cour :
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03346_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 novembre 2021 et 25 mai 2023, la commune de Rennes, représentée par Me Fleischl, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00683_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mars et 27 décembre 2021, la commune de Rennes, représentée par Me Fleischl demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00636_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Cette appréciation était composée d'une évaluation littérale décrivant les qualités des offres pour chaque critère, suivie d'une flèche qui la résumait.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL24729_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Enfin des flèches à double sens de circulation sont matérialisées en deux endroits à l’intérieur du même périmètre et sont dénommées « Principe de desserte à respecter ». Si MM.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00630_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Cette appréciation était composée d'une évaluation littérale concise, mais suffisante, décrivant les qualités des offres pour chaque critère, suivie d'une flèche qui la résumait.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01466_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La commune de Larmor-Baden, représentée par Me Fleischl, a présenté des observations enregistrées le 11 juillet 2024.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01621_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 juin 2024, la commune de Lannion, représentée par Me Fleischl, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00458_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
intégralement et exclusivement ses écritures de première instance mais critique le bien-fondé du jugement du tribunal administratif de Nice, en particulier en soutenant que la question de savoir si le fléchissement
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02645_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
L'étude paysagère jointe au dossier de demande souligne elle-même la sensibilité " forte " que présente cet édifice du fait de la visibilité lointaine de ses flèches qui présentent une hauteur de 75 mètres
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03141_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Le désordre n° 14, concernant le fléchissement d'une partie de l'immeuble en encorbellement, a été réservé pour faire l'objet d'investigations techniques complémentaires.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01163_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B..., subsidiairement et d’une part, de limiter le montant des désordres indemnisables à 54 996 euros HT pour la flèche du clocher et à 250 590 euros HT pour les pierres de la corniche, de ne pas appliquer
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00778_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Par des mémoires enregistrés les 20 octobre 2023, 23 février 2024 et 19 juin 2024, le SDIS 35 représenté par Me Fleischl, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête d'appel de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03399_20240220
20 février 2024
20 février 2024
relevé que les cartes figurant dans le schéma régional de cohérence écologique (SRCE), le SCoT Nord-Isère, le rapport de présentation ainsi que l'OAP Trames verte et bleue, ont identifié, par des flèches
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02088_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Les arbres à grand développement qui seront plantés auront une circonférence minimum à 1 m du sol de 18-20 cm et seront de préférence fléchés.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00910_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
encore une limitation notable des mouvements de flexion, une bascule à gauche du bassin, ainsi qu'une attitude scoliotique lombaire à convexité gauche avec nette raideur sur le film de profil où la flèche
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01593_20240806
6 août 2024
6 août 2024
Le 28 octobre 2014, le maître d'ouvrage a observé le fléchissement anormal des planchers de l'une des pièces situées au premier étage du bâtiment.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03912_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 11 juillet 2023, la commune de Rennes, représentée par Me Fleischl, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que la cour fasse
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00749_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
A B, représenté par Me Fleischl, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 janvier 2022 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler la décision implicite du maire de La Trinité-sur-Mer
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00808_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il ajoute un " risque de ruissellement constaté ", en lien avec les nouvelles constructions, matérialisé par trois flèches rouges portées exclusivement sur les parcelles des requérants et en particulier
Source officiellePage 2 sur 5