Le rapport de Mme Fougères, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

sociétés Bouygues Bâtiment Ile-de-France, Brézillon, Bouygues, Spie Batignolles Ile-de-France, Spie Opérations, Eiffage Construction, Gespace France, Compagnie Générale de Bâtiment et de Construction, Fougerolle

sociétés Bouygues Bâtiment Ile-de-France, Brézillon, Bouygues, Spie Batignolles Ile-de-France, Spie Opérations, Eiffage Construction, Gespace France, Compagnie Générale de Bâtiment et de Construction, Fougerolle

Le rapport de Mme Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

dans les mêmes opérations ; () d bis) Les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de même nature confiées à des organismes de recherche privés agréés par le ministre chargé de la recherche,

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Marco, représentant le centre

Il y a lieu, en revanche, de mettre à la charge de Toulouse Métropole une somme de 1 500 euros au titre des frais exposés par le centre hospitalier universitaire de Toulouse et non compris dans les dépens

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Fougères, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnaud, représentant la société

Le rapport de Mme Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Il ressort des pièces du dossier que le 27 mars 2021, le journal La Montagne indiquait que A Fougeras, adjointe à Allassac, " serait dans le quatuor de la gauche " pour les élections départementales de

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'EARL Saint-Jacques une somme au titre des frais exposés par FranceAgriMer et non compris dans les dépens.

des règles de la comptabilité publique à défaut de remboursement total, ce qui justifie leur annulation ou, à tout le moins, leur résiliation ; - en ne lui remboursant pas l'intégralité des frais exposés

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique.