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Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Échézar représentant l'association " Auvers vent debout " et autres et les observations de Me Giorno, substituant Me Deldique, représentant la société

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01098_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société éolienne d'Aunis 1. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02740_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la (SAS) Eoliennes d'Aunis 2, et de Mme Fourmeaux, commissaire, représentant le ministère des armées.

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CAA

1ère chambre

DCA_21PA01924_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

B, représenté par Me Giorno, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1902432 du 24 février 2021 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler la délibération du 26 septembre 2018 par

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03112_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

publique, – et les observations de Me Gargam pour l’association pour la défense du patrimoine et du paysage de la vallée de la Vingeanne et la fédération environnement durable ainsi que celles de Me Giorno

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02888_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la SAS Loudunais Energies 3, et de Mme Gibert, commissaire, représentant le ministère des armées.

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CAA

5ème chambre

DCA_24NT00507_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Le Rouge de Guerdavid, substituant Me Bon-Julien, représentant les requérants et celles de Me Giorno substituant Me Gandet, représentant la SAS

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CAA

3ème chambre

DCA_23PA03595_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Palis De Koninck, - les conclusions de Mme Dégardin, - les observations de Me Giorno, représentant la société Biogaz du plateau

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01184_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

Lucie Cazcarra, - les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique, - les observations de Me de Veyrinas, représentant l'association PENPPA et autres, - et les observations de Me Giorno

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