Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00609_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00456_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01497_20250814
14 août 2025
14 août 2025
militaire de Lille (TPM) en date du 4 février 2019, la non-homologation du rapport médical du docteur A en date du 8 septembre 2017, l'annulation de la décision du 11 février 2025 rendu par Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02955_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
De telles conclusions, qui ne constituent pas un appel incident, mais relèvent de l'office du juge de l'exécution, ne peuvent être présentées dans le cadre du présent litige.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01477_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00512_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Le rapport de Mme Marie-Isabelle Labetoulle a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00718_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Toutefois, la juridiction d'appel peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée dans
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA01884_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Toutefois, la juridiction d'appel peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée dans
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02085_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
./ Toutefois, la juridiction d'appel ou de cassation peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04662_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Toutefois, la juridiction d'appel peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée dans
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05001_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
./ Toutefois, la juridiction d'appel ou de cassation peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05478_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Toutefois, la juridiction d'appel peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée dans
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02962_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Toutefois, la juridiction d'appel peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée dans
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03048_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Toutefois, la juridiction d'appel peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée dans
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03250_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
. / Toutefois, la juridiction d'appel () peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05305_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
. / Toutefois, la juridiction d'appel () peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01609_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Toutefois, la juridiction d'appel peut rejeter de telles conclusions sans demande de régularisation préalable pour les cas d'irrecevabilité tirés de la méconnaissance d'une obligation mentionnée dans
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00652_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03096_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public ; - et les observations de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02752_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officiellePage 2 sur 50
FRYBALA, Isabelle, TELLIER
17/04/2026
Voir →
FRYBALA, Isabelle, TELLIER
22/01/2026
Voir →
TELLIER Claire, TELLIER, Claire, Isabelle, Françoise
25/10/2022
Voir →
TELLIER Claire, TELLIER, Claire, Isabelle, Françoise,
18/12/2018
Voir →
TELLIER, Isabelle, Pascale
17/08/2018
Voir →