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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_21PA04983_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière significative à l'installation d'une ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01381_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète de type 2, de troubles neuropsychologiques et d'une dépression sévère avec anorexie, hallucinations, mutisme et insomnie, a été victime en 2019

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01547_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ils soutiennent que : - la faute commise par le centre hospitalier de Die dans la prise en charge de l’ischémie survenue lors de l’hospitalisation de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02335_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, l'enfant a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21732_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

L'enfant a ensuite été transféré en réanimation pédiatrique où il est toutefois décédé, le 1er avril 2014, des lésions neurologiques provoquées par une anoxo-ischémie. 7.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01696_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

par l'administration d'opiacés et d'antalgiques de palier 4, présentait un tableau clinique alarmant, qui aurait dû conduire le personnel soignant à envisager la possibilité d'une lésion cérébrale ischémique

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02005_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

M. qui présentait une ischémie aigüe du membre inférieur gauche. La Polynésie française reproche à M. D de ne pas avoir pris en charge M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02053_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

noté au dossier d'hospitalisation de la patiente, à l'entrée, que les risques associés à l'intervention lui avaient été à nouveau expliqués, avec une mention spécifique des risques d'hémorragie, d'ischémie

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL03230_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

L'enfant a ensuite été transféré dans le service de réanimation néo-natale pour anoxo-ischémie périnatale et y a séjourné jusqu'au 20 août 2020.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02510_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il admet l'hypothèse d'une anoxo-ischémie pré ou per-partum et n'exclut pas entièrement l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral, sans toutefois établir avec certitude cette dernière hypothèse et

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00003_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

; - le CHU de Lille a commis une faute de nature à engager sa responsabilité consistant en un retard de prise en charge de son ischémie ; - ces retards de prise en charge lui ont fait perdre une chance

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02182_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

par le tribunal et du complément d'expertise demandé par la CCI à l'un des experts spécialisé en chirurgie cardio-vasculaire, que la paraparésie post-opératoire, qualifiée d'atteinte médullaire par ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02384_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Toutefois, ils ont souligné que l’hypothèse d’un AVC ischémique, bien que non évidente, était plausible compte tenu du contexte de lupus, pathologie à risque de thrombose vasculaire, et qu’elle aurait

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02982_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Les experts exposent que les séquelles dont l'enfant est atteint correspondent à une atteinte neurologique anténatale, qu'ils qualifient d'encéphalopathie fixée, très probablement d'origine anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02837_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ce retard serait à l’origine d’une encéphalopathie anoxo-ischémique du nouveau-né c’est-à-dire une asphyxie intra partum liée à une acidose métabolique.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03321_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Il demeure atteint de séquelles neurologiques de nature anoxo-ischémique.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00857_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

En raison d'une récidive ischémique du membre inférieur droit, il a subi deux nouvelles interventions le 18 avril 2012, à la suite desquelles sont diagnostiquées une thrombose veineuse profonde du membre

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01670_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

privé, impliquant un certificat médical de classe 2, ainsi que d’une licence LAPL (Light Aircroft Pilot License - licence de pilote d’avion léger), s’est vu diagnostiquer en 2021 une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02643_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

volvulus aigu de l'intestin grêle résultant d'une anomalie congénitale de rotation de type mésentère commun incomplet, complication qui se traduit par une atteinte à la vascularisation artérielle, une ischémie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03714_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

C D a été hospitalisé au centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand du 15 au 19 septembre 2018, en raison d'une ischémie subaigüe du membre inférieur droit qui a nécessité une thrombectomie

Source officielle

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