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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA04983_20230705
5 juillet 2023
thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière significative à l'installation d'une ischémie
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01381_20220621
21 juin 2022
A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète de type 2, de troubles neuropsychologiques et d'une dépression sévère avec anorexie, hallucinations, mutisme et insomnie, a été victime en 2019
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01547_20251114
14 novembre 2025
Ils soutiennent que : - la faute commise par le centre hospitalier de Die dans la prise en charge de l’ischémie survenue lors de l’hospitalisation de M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02335_20230704
4 juillet 2023
Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, l'enfant a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service
2ème chambre
DCA_22TL21732_20240924
24 septembre 2024
L'enfant a ensuite été transféré en réanimation pédiatrique où il est toutefois décédé, le 1er avril 2014, des lésions neurologiques provoquées par une anoxo-ischémie. 7.
DCA_21NC01696_20240514
14 mai 2024
par l'administration d'opiacés et d'antalgiques de palier 4, présentait un tableau clinique alarmant, qui aurait dû conduire le personnel soignant à envisager la possibilité d'une lésion cérébrale ischémique
7ème chambre
DCA_23PA02005_20250703
3 juillet 2025
M. qui présentait une ischémie aigüe du membre inférieur gauche. La Polynésie française reproche à M. D de ne pas avoir pris en charge M.
6ème chambre
DCA_21VE02053_20230512
12 mai 2023
noté au dossier d'hospitalisation de la patiente, à l'entrée, que les risques associés à l'intervention lui avaient été à nouveau expliqués, avec une mention spécifique des risques d'hémorragie, d'ischémie
Juge des référés
DCA_24TL03230_20250422
22 avril 2025
L'enfant a ensuite été transféré dans le service de réanimation néo-natale pour anoxo-ischémie périnatale et y a séjourné jusqu'au 20 août 2020.
DCA_22LY02510_20231220
20 décembre 2023
Il admet l'hypothèse d'une anoxo-ischémie pré ou per-partum et n'exclut pas entièrement l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral, sans toutefois établir avec certitude cette dernière hypothèse et
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00003_20251113
13 novembre 2025
; - le CHU de Lille a commis une faute de nature à engager sa responsabilité consistant en un retard de prise en charge de son ischémie ; - ces retards de prise en charge lui ont fait perdre une chance
DCA_22MA02182_20240126
26 janvier 2024
par le tribunal et du complément d'expertise demandé par la CCI à l'un des experts spécialisé en chirurgie cardio-vasculaire, que la paraparésie post-opératoire, qualifiée d'atteinte médullaire par ischémie
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
Toutefois, ils ont souligné que l’hypothèse d’un AVC ischémique, bien que non évidente, était plausible compte tenu du contexte de lupus, pathologie à risque de thrombose vasculaire, et qu’elle aurait
DCA_21LY02982_20230330
30 mars 2023
Les experts exposent que les séquelles dont l'enfant est atteint correspondent à une atteinte neurologique anténatale, qu'ils qualifient d'encéphalopathie fixée, très probablement d'origine anoxo-ischémique
3ème Chambre
DCA_23NT02837_20251013
13 octobre 2025
Ce retard serait à l’origine d’une encéphalopathie anoxo-ischémique du nouveau-né c’est-à-dire une asphyxie intra partum liée à une acidose métabolique.
DCA_22LY03321_20240430
30 avril 2024
Il demeure atteint de séquelles neurologiques de nature anoxo-ischémique.
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
En raison d'une récidive ischémique du membre inférieur droit, il a subi deux nouvelles interventions le 18 avril 2012, à la suite desquelles sont diagnostiquées une thrombose veineuse profonde du membre
4ème chambre
DCA_24PA01670_20260206
6 février 2026
privé, impliquant un certificat médical de classe 2, ainsi que d’une licence LAPL (Light Aircroft Pilot License - licence de pilote d’avion léger), s’est vu diagnostiquer en 2021 une cardiopathie ischémique
DCA_23NT02643_20241004
4 octobre 2024
volvulus aigu de l'intestin grêle résultant d'une anomalie congénitale de rotation de type mésentère commun incomplet, complication qui se traduit par une atteinte à la vascularisation artérielle, une ischémie
DCA_23LY03714_20241205
C D a été hospitalisé au centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand du 15 au 19 septembre 2018, en raison d'une ischémie subaigüe du membre inférieur droit qui a nécessité une thrombectomie
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