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33 résultats pour « Janssens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_25PA01092_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

Elle soutient que : - il n’existe aucun lien entre son intervention et les infiltrations dont est affecté l’ouvrage ; - dès lors que l’expert a retenu que le procédé technique du système VISS de Jansen

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA00005_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Si le requérant produit, pour la première fois en appel, des courriers électroniques des 15 et 27 décembre 2022 par lesquels les laboratoires " Pfizer " et " Janssen " lui ont indiqué que leurs médicaments

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA01493_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

C fait, également, valoir qu'il a exercé une activité professionnelle en qualité d'agent technique au sein du lycée Janson-de-Sailly du 5 septembre 2013 au 4 septembre 2014 puis qu'il a donné des cours

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA04012_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

approprié à son état de santé, ne serait pas disponible en Zambie ; notamment, la liste des médicaments disponibles en Zambie qu'il produit n'est pas datée, le courriel du 23 février 2023 du laboratoire Janssen-Cilag

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE03148_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

au traitement qui lui est prescrit dans son pays d'origine et produit deux certificats médicaux établis les 22 septembre 2023 et 21 mars 2024 en ce sens, ainsi que des échanges avec le laboratoire Janssen

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00042_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Par ailleurs, les intimés versent au dossier un échange de courriels avec le laboratoire médical Jansen en charge de la production de l'Epitomax, attestant de l'indisponibilité de ce traitement en Géorgie

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE00247_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

défense enregistré le 18 novembre 2020, la société anonyme d'HLM Interprofessionnelle de la région parisienne (IRP) venant aux droits de la société anonyme d'HLM La Plaine de France, représentée par Me Janssens

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02278_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

procédé de fabrication sont reconnus comme similaires à l'un de ces vaccins par l'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé : / a) S'agissant du vaccin " COVID-19 Vaccine Janssen

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01373_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

est considéré comme attestant d’un schéma vaccinal complet de l’un des vaccins contre la Covid-19 ayant fait l'objet d'une autorisation de mise sur le marché s'agissant du vaccin « COVID-19 Vaccine Janssen

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00501_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Janssens, avocate de Mme D.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01684_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

procédé de fabrication sont reconnus comme similaires à l'un de ces vaccins par l'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé : / - s'agissant du vaccin “COVID-19 Vaccine Janssen

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00808_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Par suite, la seule circonstance que, s'agissant des fourreaux Janolène de passage des câbles, correspondant au point b), l'expert ait relevé en page 163 de son rapport l'absence de protection des sorties

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA03788_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

courrier du 13 février 2018 reçu avant la première mise en recouvrement des impositions, en réponse à la demande des contribuables du 24 février 2017, des documents, dont le document établi par le collège Janson

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FINANCIERE JANSSENS ROME

SIREN 399487255GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

19/08/2026

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Dépôts des comptes

JANSSENS-GRANGE

SIREN 913438081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

19/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

DEKERLE - JANSSENS - SQUILLACI, commissaires de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaire de justice à la résidence de Pont à Marcq (NORD)

SIREN 410321012GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

modification survenue sur la dénomination et l'administration

02/07/2026

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Dépôts des comptes

JANSSENS ELECTRICITE

SIREN 524829678GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

09/06/2026

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Procédures collectives

PLATRERIE STEFAN JANSSENS

SIREN 522918432TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Travaux de plâtrerie

28/02/2026

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