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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00294_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02446_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Cette explosion a soulevé la dalle de béton formant le toit du silo. Les éléments de béton projetés ont également détérioré les installations techniques implantées à proximité.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT04101_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
dalle portée en béton avec quartz pour véhicules lourds.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02834_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Marc, présidente-assesseure, Mme Hameau, première conseillère.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03849_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu : - l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ; - le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02873_20230223
23 février 2023
23 février 2023
sur la charpente est compris dans le forfait de rémunération en vertu de l'article 1.2.2 du CCTP du marché du lot 2 ; - l'article 7.2 du CCTP du marché du lot 2 faisait obligation à l'entreprise de
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
et en béton C30/37.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE02681_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Marc, présidente assesseure, Mme Hameau, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00983_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
E et celles de Me Villard pour les sociétés Lafarge, Lafarge Ciments et Lafarge Bétons ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00925_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
prévu au marché.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01088_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Aux termes de l'article 46.4 du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux, auquel se réfère le marché en cause : " Résiliation pour motif d'intérêt
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01048_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
son offre, la quantité de béton devant être mise en œuvre, ainsi que l'a estimé le comité consultatif de règlement amiable des marchés publics dans son avis du 27 septembre 2019 ; - les préjudices
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01086_20250217
17 février 2025
17 février 2025
prévu au marché et le prix payé à la fin du chantier, soit la somme de 558 567,88 euros hors taxes ; - si le marché devait s'analyser comme un marché à prix unitaires, la métropole Nice Côte d'Azur
Source officielle4ème chambre
DCA_20NT03819_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Les travaux de construction du A ont été confiés, par un marché des 26 novembre et 7 décembre 1998, à la société Demathieu Bard Construction pour le lot principal (béton) et à la société anonyme Baudin
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01370_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Délibéré après l’audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Marc, présidente-assesseure, Mme Hameau, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE02555_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Marc, présidente assesseure, Mme Hameau, première conseillère, .
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00102_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 mars 2026, où siégeaient : - Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, - Mme Marc, présidente assesseure, - Mme Hameau, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL21639_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La société Eiffage Travaux publics a sous-traité au bureau d'études GCIS les études d'exécution et des plans, par convention du 6 mars 2014, et a passé commande à la société Lafarge Bétons France d'environ
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA05194_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Une note en délibéré a été enregistrée le 24 mars 2025 pour la société Eqiom Bétons. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00362_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
note interne de la régie des eaux de Bayonne, de suspecter la présence d’une eau agressive et de définir ainsi la formulation de béton XA3 ; l’étude à faire sur la formulation du béton ne lui incombait
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