Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22PA00730_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
l'écoulement serait absent de la carte de Cassini, il est présent en intégralité sur les cartes géologiques du Bureau de recherches géologiques et minières, l'entaille des marnes, des calcaires et des meulières
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01216_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Prince, représenté par Me Meulien, conclut : 1°) à la confirmation du jugement attaqué en tant qu’il a annulé l’arrêté du 28 février 2022 ; 2°) à ce qu’il soit enjoint au conseil régional de
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02058_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Nanteuil-sur-Marne, le titre de propriété du 30 avril 2008 produit au dossier expose dans sa description du bien situé au 22 de la rue de Passy à Nanteuil-sur-Marne qu'il se compose " d'une maison d'habitation en meulière
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00873_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Pour prouver son intégration en France, il produit trois attestations de membres de l'association meusienne d'accompagnement des trajets de vie des migrants de Verdun, lesquelles relatent qu'il participe
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01217_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2025, Mme Prince, représentée par Me Meulien, conclut : 1°) à la confirmation du jugement attaqué en tant qu’il a annulé l’arrêté du 28 février 2022
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00907_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Quand bien même l'avenue Sainte-Foy comporte des pavillons d'architecture classique accompagnés de jardins plantés, avec des toits en pente et des murs en enduit de couleur crème et en pierre meulière
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01742_20230202
2 février 2023
2 février 2023
outre, au titre de l'orientation d'aménagement et de programmation du secteur de la gare, que ce dernier constitue une entrée de ville particulière, avec une place bordée de pavillons en pierre de meulière
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00073_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Enfin, si elle se prévaut de son apprentissage de la langue française et de ses activités en tant que bénévole auprès du Secours populaire français et de l'Association meusienne d'information et d'entraide
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03344_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Livry-Gargan est fondée à soutenir que ce projet marquerait une rupture avec ces dernières, dont l'école Bayard qui lui fait face, dont l'architecture typique du début du XXème siècle et constituée de meulières
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01429_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il ressort du plan de masse du dossier de demande de permis de construire que la clôture sur rue envisagée par le projet est composée d'un mur en meulière d'un mètre de hauteur surmonté d'une grille festonnée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02595_20240201
1 février 2024
1 février 2024
titre l'ABF, l'aspect du parement en moellons n'est pas de style local traditionnel, puisqu'il est composé de moellons de carrière avec joints en béton, au lieu de petits moellons de pays de silex, de meulière
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04268_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Le risque de collision en raison de la proximité des éoliennes des étangs du Jeu et de la Meulière est évoqué notamment en page 127 et 131 de l'étude d'impact et il est précisé en page 145 du volet, milieu
Source officielle5ème chambre
DCA_18VE01994_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Elle aurait ainsi assuré le suivi de la préfabrication des murs en meulière et la fabrication en usine du pont réseaux et de la passerelle pendant trois mois à temps plein.
Source officiellePage 2 sur 2