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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT02595_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Neraudau, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02845_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Neraudau, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01524_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
B, représenté par Me Néraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 avril 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nantes et l'arrêté du 15 février
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01517_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A, représenté par Me Néraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 avril 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nantes et l'arrêté du 16 février
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01438_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
C, - et les observations de Me Néraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00867_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Neraudau la somme de 1 500 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01836_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Pons, - et les observations de Me Neraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01837_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2023, Mme A, représentée par Me Neraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 mai 2023 de la magistrate désignée par
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03023_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Néraudau pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03028_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Néraudau pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03086_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, première conseillère ; - et les observations de Me Neraudau, avocate représentant M. A.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03131_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet ; - et les observations de Me Néraudau pour Mme C et M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03213_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2023, Mme A, représentée par Me Neraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par le président
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03215_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, première conseillère ; - et les observations de Me Neraudau, avocate représentant M. A.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00411_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
A, par Me Néraudau, enregistrés respectivement les 28 mars 2025 à 12h00 et 24 avril 2025, soit postérieurement à la clôture de l'instruction, n'ont pas été communiqués.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00896_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Neraudau la somme de 1 500 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01834_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A, représenté par Me Neraudau, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) de supprimer des propos contenus dans le mémoire en défense produit en première instance, au titre de l'article L.741-
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01835_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2023, Mme B, représentée par Me Neraudau, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) la suppression des propos contenus dans
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01734_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
C, représenté par Me Néraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2023
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02827_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Néraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
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