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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01969_20230223
23 février 2023
23 février 2023
février 2022 dont il ressort que l'état de santé des enfants nécessite des soins continus pour brûlures au 2ème degré, une attestation de présence des enfants pour un suivi le 1er mars 2022 au CHU Pellegrin
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00237_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 janvier 2023, Mme A, représentée par Me Pellegrin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 décembre 2022 du tribunal administratif
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01953_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A, représenté par Me Pellegri, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bastia du 11 mai 2022 ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande de remise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03083_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Pellegrin, substituant Me Paloux, représentant M. B, et celles de Me Marjary, représentant la commune de Nice.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02456_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me de Sousa, substituant Me Carlhian, représentant la société Un mas entre ciel et mer, et celles de Me Pelegry
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01851_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
En outre, pour Mme D, psychologue au service des pathologies professionnelles de l'hôpital Pellegrin, dans son rapport du 3 octobre 2019, il semblerait prioritaire " d'accompagner [Mme A] et de privilégier
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00558_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Article 2 : Le docteur D A, domicilié au secrétariat du service de neurologie et unité neuro-vasculaire (UNV) , 9ème étage du Tripode, Hôpital Pellegrin, Place Amélie Raba Léon, 33076 Bordeaux Cedex est
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03008_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Pellegrin substituant Me Paloux, représentant M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00330_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
une lésion hyper kératinisée du frein avec saignements après les rapports sexuels, qui a été médicalement constatée le 23 juin 2009 lors d'une consultation au sein du service d'urologie de l'hôpital Pellegrin
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