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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00183_20260226
26 février 2026
26 février 2026
pentes des toitures environnantes (…) ».
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01545_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Au droit de la parcelle cadastrée AN 476 de M. et Mme B, la voie et l'accotement de cette rue s'étendent jusqu'au bas de cette pente.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01717_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
pentes des toitures environnantes. / () ". 9.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03085_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Il en ressort que le site étudié est en aval d'une maison existante dans un versant en pente et qu'à l'aval du site, il est observé une pente rectiligne d'environ 10 degrés sur 50 mètres suivie d'une pente
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00287_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
pas été en mesure d'apprécier la conformité du projet aux dispositions de l'article UZ 11 du PLU en raison de l'insuffisance du dossier de permis de construire ; en l'espèce aucun plan ne précise la pente
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02182_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Sa maison, achevée en juillet 2008, y est installée, en contrebas d'une pente sur laquelle passe une voie communale, le chemin de la Duisse, goudronné et affecté à la circulation générale.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02895_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Par ailleurs, il est soutenu que le projet, qui n'est pas desservi par le réseau public d'assainissement et qui est implanté sur un terrain pentu, est de nature à favoriser les ruissellements en direction
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01955_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Pour les annexes indépendantes, les pentes de toitures peuvent être inférieures à 50 %.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02028_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
. / 2 - L'implantation des bâtiments doit rechercher l'adaptation la meilleure au terrain naturel, et réduire au maximum les terrassements cisaillant la pente.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04793_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
/ Lorsqu'une pente est nécessaire pour franchir une dénivellation, elle est inférieure à 5 %.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01830_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01831_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01834_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01836_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01840_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01842_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01844_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique, ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA02729_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2/1 élevée jusqu'à une hauteur de 3 mètres au-dessus de la verticale, c - d'une seconde oblique de pente 1/1 limitée par une horizontale située à 6 mètres au- dessus de la verticale. ".
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02817_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Cette étude, qui a été précédée de plusieurs sondages du sol, précise que le terrain d'assiette est vierge de toute construction et qu'il existe une butte en pente forte et régulière de l'ordre de plus
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01142_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
S'agissant du motif tiré de la dangerosité de la pente des fronts de taille : 12.
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