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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DCA_25PA00905_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00919_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme à responsabilité limitée (SARL) pompes funèbres Sotty Robert a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA01724_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
une requête, enregistrée le 13 janvier 2022, Mlle C B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris d'une part de prescrire une expertise médicale, au contradictoire de l'hôpital Robert
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00102_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Article 2 : L'arrêté du 31 janvier 2022 par lequel le maire de Bois-le-Roy a refusé de délivrer un permis d'aménager à la SAS Robert-développement-immobilier est annulé.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01828_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Dumont, représentant la commune du Robert. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02440_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Le lendemain, il s'est présenté au service des urgences de l'hôpital Robert Debré, dépendant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01690_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Une note en délibéré, enregistrée le 9 juin 2023, a été présentée pour le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01194_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Rey-Bèthbéder, - et les observations de Me Do Rogeiro représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00676_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il fait valoir que les moyens soulevés par le centre hospitalier de Lisieux Robert Brisson ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01186_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Article 3 : L’État versera à Me Do Rogeiro une somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Do Rogeiro renonce
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02195_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Carta, Reichen et Robert et M.
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA02573_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
contentieuse antérieure : La société Menuiserie de la bonne dame Jean G et fils (société G) a demandé au tribunal administratif de Melun, sous le n° 1409552, de condamner le centre hospitalier de Brie-Comte-Robert
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02251_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 116 019 euros en réparation du préjudice qu’elle estime avoir subi en lien avec sa prise en charge par l’hôpital Robert
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA03001_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Troyes a demandé au tribunal administratif de Melun, sous le n° 1502647, d'arrêter le montant du décompte général et définitif du marché qu'elle a passé avec le centre hospitalier de Brie-Comte-Robert
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00649_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Article 3 : Le lycée Robert Doisneau, en qualité d'établissement support du GRETA de l'Essonne, est condamné à payer une indemnité de 4 000 euros à Mme A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01684_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02476_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
2000528 du 12 avril 2021, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande pour irrecevabilité, après avoir refusé d'admettre l'intervention de la SASU Fitness Park La Galleria Le Robert
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01597_20230217
17 février 2023
17 février 2023
26 janvier 2023 de la 6ème chambre de la cour administrative d'appel de Versailles est remplacé par les dispositions suivantes : " Il résulte de ce qui précède qu'il y a lieu de condamner le CHI Robert
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00237_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier Robert-Sax de Sarreguemines qui n'a pas présenté de mémoire.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03330_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C D a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) et l'hôpital Robert
Source officiellePage 2 sur 21
RAYMOND, Robeiri
16/01/2025
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GARAGE RAYMOND, RAYMOND, Robeiri
15/02/2023
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R.R.2.I, ROBEIRI, Rolland Godefroy
22/09/2022
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LETARD, Muriel, Marie, Nestor, Robeiri
03/10/2021
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GARAGE RAYMOND, RAYMOND, Robeiri
07/03/2021
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