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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02287_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Enfin, l'inventaire annexé à la convention mentionnant expressément que le robot-coupe nécessitait une réparation, aucune indemnisation ne peut être sollicitée pour le remplacement d'un tel robot, nonobstant
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01008_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
mise en conformité et répond à l'obligation de sécurité prévue par les dispositions de l'article R. 128-2 du code de la construction et de l'habitation et que l'appareil de traitement de l'eau et le robot
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02804_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
dans le cadre de ces conventions ont permis de financer six œuvres : " Arc-en-ciel " de Philippe Berry, " Labyrinthe " de France de Ranchin, " Tolérance " de Guy Ferrer, " Danse contact " de Yane, " Robot
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00623_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - et les observations de Me Rombout, représentant M. B et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21919_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
personnel saisonnier, aux frais de logement de ce personnel, à l'acquisition de quads destinés à la promotion de la discothèque sur les plages, aux frais d'hébergement d'artistes, à l'acquisition d'un robot
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02355_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
La société WKW France, qui exerce son activité dans le domaine de la robotique, et dont le siège est à Valréas (Vaucluse), a sollicité le 12 octobre 2022, une autorisation de travail au profit de Mme B
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00802_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
qu'elle mettait en œuvre n'étaient pas limitées aux chaînes de conditionnement qu'elle décrit dans sa requête, plusieurs lignes de production, pour partie automatisées et comportant notamment un bras robot
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00614_20250220
20 février 2025
20 février 2025
gerbeur, d'au moins un four de grande taille permettant la cuisson de la poterie, d'un séchoir attenant alimenté par l'air chaud du four, d'une grande filière permettant le moulage des briques et de bras-robots
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03666_20220808
8 août 2022
8 août 2022
n° 13 : installation d'une armoire réfrigérée pour un montant de 1 761,49 euros, facture n° 15 : fourniture et pose de palans pour un montant de 5 871 euros, facture n° 16 : travaux de gainage pour robot
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03601_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
conclusion, que les travaux ont consisté à déterminer des torseurs de déplacement et d'efforts à appliquer sur chacune des platines, la tenue mécanique de chaque platine à l'aide d'un logiciel commercial Robot
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01221_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
valise nécessaire à ses déplacements professionnels et un voyage en Inde ainsi que des dépenses de restaurant et des déplacements le week-end, tout comme l'achat de certaines fournitures telles qu'un robot-pâtissier
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01913_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B a été contrôlé en position de travail, s'affairant à pétrir de la pâte à pain et à remplir un robot-mixeur dans l'arrière-boutique de la boulangerie.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01658_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Contrairement à ce que soutient la société Sepro Robotique, qui vient aux droits de la société HFM, l'administration n'a pas eu recours pour arrêter ce montant à une combinaison de méthodes et n'a utilisé
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01038_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la commune de Noyon à 91 004,45 euros au titre des travaux de réfection de l'immeuble, de la remise en état de la pompe à chaleur, de la réparation sur installation de forage, de la remise en état du robot
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00406_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La commission d'experts constituée afin de déterminer une méthodologie de désamiantage a prescrit un désamiantage par robotisation pour les enduits de plâtre des murs.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02500_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
. fait également valoir que son état de santé a nécessité l'acquisition de petits matériels, pour un montant total de 555,15 euros, pour un casque à cheveux utilisable malgré ses gênes physiques, un robot
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00140_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Si ce devis inclut également un montant de 10 319 euros hors taxes pour un dispositif de rangement automatique du fauteuil roulant dans le coffre du véhicule à l'aide d'un robot, il résulte de la documentation
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00363_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
B..., qui présentait une tumeur laryngée, a subi une laryngectomie sus-glottique trans-orale, assistée par un robot, associée à un curage cervical, le 17 juin 2015 à l’Hôpital européen Georges Pompidou
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03503_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
La SAS Lecheres Invests conteste, d'autre part, la réintégration de la somme de 27 930 euros correspondant à la facture F Robot + Chargeur Transfert WG2 émise par son fournisseur le 18 janvier 2011 relative
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
S O Z, ressortissant espagnol né le 23 octobre 1949, a subi une ablation totale de la prostate par cœliochirurgie robot-assistée effectuée par le docteur N, urologue, à la clinique privée Saint-Augustin
Source officiellePage 2 sur 3