CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00844_20250731
31 juillet 2025
A souffre d'une pathologie cardiaque grave opérée, le seul certificat antérieur à la date de la décision attaquée du 24 septembre 2021 émanant d'un médecin cardiologue qui mentionne de manière peu circonstanciée
DCA_24NC00680_20250528
28 mai 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21NC03023_20220721
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24NC01128_20250528
Par ailleurs, si Mme D C soutient que la décision prise à son encontre ne fait pas état de considérations humanitaires alors qu'elle souffre de pathologies articulaires, gynécologiques et neuropsychiatriques
DCA_22NC01042_20230413
13 avril 2023
A produit plusieurs certificats de médecins qu'il a consultés en France dont il ressort qu'il souffre depuis plusieurs années d'importants problèmes cardiaques et de pathologies associées comme l'hypertension
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00366_20230227
27 février 2023
B, représenté par la SCP Blanc-Barbier-Vert-Remedem et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 10
DCA_22NC00031_20231019
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Paye Blondet
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03777_20220426
26 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que compte tenu des troubles dont il souffre, le maintien de M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00747_20230413
Le requérant indique qu'après avoir subi une endartériectomie au mois de janvier 2019, il souffre d'hyper-tension post-embolique chronique, d'un trouble ventilatoire obstructif, d'un syndrome des antiphospholipides
DCA_22NC03194_20231116
16 novembre 2023
C détient une promesse d'embauche, que Mme C souffre d'une grave pathologie ophtalmique qu'elle ne peut soigner dans son pays, qu'ils parlent français et ont consenti à d'importants efforts d'intégration
DCA_23NC03308_20250528
L'intéressée souffre également d'une obésité morbide, d'une tachycardie et d'asthme donnant lieu à un suivi régulier par un médecin généraliste et à la prise d'isoptine et de pantoprazole.
DCA_24NC00918_20251009
9 octobre 2025
A... souffre d’une cirrhose accom agnée d’une hy ertension ortale ayant nécessité la ose d’un shunt intrahé atique ar voie transjugulaire (TI S).
DCA_20NC03483_20220707
7 juillet 2022
requérante fait valoir que cet avis repose sur des faits matériellement inexacts résultant d'une dénaturation des éléments médicaux par l'auteur du rapport médical au vu duquel il a été rendu, qu'elle souffre
DCA_22NC00643_20221020
20 octobre 2022
D a été reçu à plusieurs reprises en consultation par un médecin psychiatre du CHU de Reims et souffre d'un syndrome de stress post-traumatique en lien avec des violences subies dans son pays d'origine
DCA_22NC02919_20231116
A souffre d'une scoliose dorsolombaire à double courbure très évoluée récusée chirurgicalement sur un rachis standard malformatif avec de façon associée l'existence d'un pied creux neurobiologique, d'une
DCA_20NC02503_20230228
28 février 2023
La société Supermarchés Match soutient que le secteur dans lequel est prévue l'extension des surfaces de vente en litige souffre déjà de conditions de circulation difficiles.
DCA_22NC02088_20230928
28 septembre 2023
A souffre d'une cirrhose post virale C compliquée d'hypertension portale avec varices oesophagiennes, d'un diabète de type 2, d'une surcharge athéromateuse carotidienne, d'une névrose post-traumatique
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22074_20221212
12 décembre 2022
A, représenté par Me Tournier-Barnier, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 23 septembre 2022 ; 2°) de désigner un expert afin qu'il détermine si les différentes infections survenues
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01831_20250605
5 juin 2025
des distances importantes entre les différents parcs ; les communes de Chassenard, de Saint-Didier-en-Donjon, du Donjon, de Liernolles, de Monétay-sur-Loire, de Montcombroux-les-Mines, de Bert, de Barrais-Bussolles
DCA_22NC01992_20231116
L'offre commerciale proposée est ainsi complémentaire à celle du centre-ville de Chaumont qui souffre d'une vacance commerciale en augmentation.
Page 2 sur 3