Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Stuart, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Stuart, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 24 septembre 2020, le maire de Galéria a délivré à M.

C, représentées par Me Stuart, demandent à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par la collectivité de Corse ; 2°) de mettre à sa charge la somme de 3 000 euros en application de l'article

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2022, la commune de Calenzana, représentée par Me Stuart, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par la collectivité de Corse

B, représenté par Me Stuart, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par la collectivité de Corse ; 2°) de mettre à sa charge la somme de 3 000 euros en application de l'article L.

A, représenté par Me Stuart, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 2 mai 2023 ; 2°) de rejeter le déféré préfectoral

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Stuart, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 9 mars

Bocquet, juge des référés, -les observations de Me Stuart, substituant Me Susini, pour la SARL Constructions Côte des Nacres. La clôture de l'instruction a été prononcée au terme de l'audience.

B A, représenté par Me Stuart, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bastia du 6 mars 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2018 ensemble la décision implicite

ressortissant ivoirien né le 1er janvier 1978, a été contrôlé par les services de police aux frontières de Forbach, le 14 septembre 2019, alors qu'il se trouvait dans un bus " Flexibus " assurant la liaison Stuggart-Paris

D... et Mme B... et de Me Stuart, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1.

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Tosi, représentant la commune d'Aix-en-Provence, et celles de Me Stuart, substituant Me Susini, représentant M. C et à Mme B.

Pecchioli, rapporteur public ; - les observations de Me Stuart représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Stuart, substituant Me Susini, représentant M.

Revert, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Stuart, substituant Me Susini, représentant M. E.... Considérant ce qui suit : 1.

portefeuille de 5 brevets déposés par le CNRS " et que c'est à la suite de l'acquisition des droits de ces brevets en août 2015 que le requérant a " décidé de les valoriser par le biais de la création d'une start-up

ne sont pas suffisamment motivés, ne sont pas signés et sont entachés du fait de l’incompétence des signataires de ces décisions ; – ils sont entachés d’erreur manifeste d’appréciation, la société Start

relevé de versements établi par l'établissement payeur, la BNP Paribas, lequel mentionne le versement de dividendes, au cours de l'année 2008, à deux investisseurs du fonds Lazard-Egi-Fonds, dénommés Stadt

Quenette, rapporteur public ; - les observations de Me Stuart représentant M. B, et celles de Me Dallot représentant la commune d'Aix-en-Provence. Une note en délibéré présentée pour M.

Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Stuart, substituant Me Susini, représentant M.