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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03599_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
S'agissant de l'avifaune hivernante, il résulte de l'instruction que le site prévu pour l'implantation du parc éolien est utilisé comme lieu d'hivernage par le pluvier doré et le vanneau huppé et que seulement
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01997_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
demande adressée le 28 février 2023 au préfet de Maine-et-Loire ainsi que de la présente requête, l'association ADEHBEC et autres se sont prévalus de la présence, sur le site du projet contesté, du Vanneau
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00445_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
réduction pour les rapaces, notamment le milan noir, consistent uniquement à faire perdre cette zone de chasse en la rendant peu attractive ; il en va de même concernant les zones de stationnement des vanneaux
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01172_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
la cour : Par une requête, enregistrée le 4 août 2020, et un mémoire, enregistré le 23 décembre 2021, qui n'a pas été communiqué, la société Manufacture des textiles européens, représentée par Me Vandalle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00262_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 février 2024, la fondation Marguerite et Aimé Maeght, représentée par Me Vandalle, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01710_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
En revanche, contrairement à ce qu’a retenu le préfet du Var, le séjour, orienté sud-ouest et ouvert d’une porte-fenêtre à quatre vantaux et d’une fenêtre, dispose d’un éclairement suffisant.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02676_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
intérêt au titre du règlement graphique de l’AVAP de Saint-Brieuc, présente une unité architecturale caractérisée notamment par une unité de ses ouvertures composées de fenêtres, à trois ou quatre vantaux
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01725_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B, représenté par Me Vandamme, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l'Etat sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22635_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
La péniche a ensuite glissé vers l'avant et a endommagé les vantaux de l'aval de l'écluse. Le sinistre est survenu vers 10 h 40. 8.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02868_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
M. et Mme C sont propriétaires d'une maison d'habitation au 47 avenue Trespoey à Pau, à laquelle on accède par un portail électrique à deux vantaux donnant sur une avant-cour.
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT03490_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
En troisième lieu, le projet étant susceptible d'affecter, en période de nidification, le Vanneau huppé, espèce sensible et en déclin selon l'étude d'impact, la société pétitionnaire a prévu la mise en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00919_20230223
23 février 2023
23 février 2023
objet du projet ni des impacts cumulés avec le projet de Gourvillette et ne comporte aucune carte permettant de localiser les espères recensées en période de migration notamment le milan noir et le vanneau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03834_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01660_20250204
4 février 2025
4 février 2025
. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00732_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Enfin, si la ministre fait valoir dans ses écritures que le projet se trouve sur une zone à enjeu très fort pour le Busard cendré et sur l'un des principaux secteurs de rassemblement du Vanneau Huppé,
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02992_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
projet largement modifié, qui aurait dû être précédé d'une nouvelle enquête publique ; - aucune demande de dérogation n'a été demandée malgré l'atteinte portée par le projet à une espèce protégée, le vanneau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01382_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'une part, les troubles invoqués par les requérants tirés du cambriolage de leur bien, de sa vandalisation, de son occupation irrégulière et de son incendie le 18 mai 2018, du fait selon eux de squatteurs
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04722_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Les lettres dont s'agit mentionnaient le numéro de la parcelle et l'adresse de la seconde entrée de l'immeuble située au n° 10 rue Vanneau, si bien qu'il n'a pu y avoir aucune ambiguïté sur le bien en
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00172_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
le maître d’ouvrage a commandé des travaux supplémentaires consistant dans la fourniture et la pose de faïence et carrelages supplémentaires, de couvertines au niveau des balcons, d’une porte à deux vantaux
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par ailleurs, la société pétitionnaire ne conteste pas que les résultats des observations réalisées en période de migration prénuptiale s'agissant de certaines espèces d'oiseaux comme le vanneau huppé,
Source officiellePage 2 sur 4