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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01194_20250801

Admin. Appel

1 août 2025

1 août 2025

Toutefois, les pièces médicales produites, en particulier le compte-rendu opératoire selon lequel il a bénéficié d'un traitement des varices par laser endo veineux le 23 septembre 2024, ne comportent aucune

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01896_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

également qu’ils ont été à même de pouvoir, chacun, porter à la connaissance de l’administration des éléments relatifs à leur état de vulnérabilité ou à un handicap, que Mme G... a alors déclaré avoir des varices

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03292_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Si Mme C soutient qu'elle souffre de varices au niveau des membres inférieurs, de thromboses veineuses, de douleurs abdominales, de difficultés psychiatriques et d'arthrose, les certificats médicaux qu'elle

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00370_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

D'une part, la requérante, qui souffrait depuis 2022 d'une cirrhose dysmétabolique avec des varices œsophagiennes pour lesquels elle est suivie par des spécialistes hospitaliers plusieurs fois par an,

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02088_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A souffre d'une cirrhose post virale C compliquée d'hypertension portale avec varices oesophagiennes, d'un diabète de type 2, d'une surcharge athéromateuse carotidienne, d'une névrose post-traumatique

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01879_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

myéloprolifératif, de type mutation de JAK2 (maladie de Vaquez), diagnostiqué en 2010, compliqué d'une thrombose portale, avec cavernome et hypertension, ayant donné lieu à un épisode de rupture de varices

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06337_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

A, qui présentait une obésité, une suspicion d'apnées du sommeil et des varices des membres inférieurs, avait été anticipé et prévenu par le GHI Le Raincy-Montfermeil, par l'administration préopératoire

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01279_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

, d'asthénie et d'une insuffisance veineuse, qu'il était à haut risque cardio vasculaire en cours de suivi, en précisant le traitement en cours ainsi que le geste chirurgical prévu pour soigner une varice

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02788_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

L'intéressé fait valoir qu'il présente des antécédents de cirrhose hépatique virale avec varices œsophagiennes, une insuffisance veineuse des membres inférieurs et un syndrome anxieux réactionnel pris

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00330_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

l'injection à but préventif de l'anti-coagulant " fragmine ", à la dose modérée de 5 000 UI par jour, était également médicalement justifiée, eu égard au risque de thrombose présenté par Mme B en raison de varices

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22230_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

S'il est constant que l'état de santé de Mme I nécessite une prise en charge médicale destinée à prévenir le risque d'hémorragie digestive par rupture des varices œsophagiennes dont le défaut pourrait

Source officielle

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