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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA02127_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il résulte toutefois de l'instruction que la majeure partie du matériel, mobilier, vaisselle, appareils électriques, permettant de faire fonctionner la cafétéria a été mise à disposition de l'appelante
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00415_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
l'acquisition et la pose de mobilier de cuisine au cours de l'exercice clos en 2017, à hauteur de 3 195 euros, et de mobiliers et électroménagers divers (lit, salon extérieur, télévision, table, lave-vaisselle
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00207_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A... a refusé d’exécuter une tâche de vaisselle supplémentaire qui lui avait été donnée par le chef de cuisine, s’est mis fortement en colère, a crié et jeté des gamelles à travers la pièce.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01853_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A exerce depuis le 15 juillet 2012 une activité de vente à titre ambulant de vaisselle, bazar, articles de Paris, vêtements, lots divers, fruits et légumes.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01172_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
la cour : Par une requête, enregistrée le 4 août 2020, et un mémoire, enregistré le 23 décembre 2021, qui n'a pas été communiqué, la société Manufacture des textiles européens, représentée par Me Vandalle
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02652_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
A y a été intégré comme travailleur solidaire - compagnon, non salarié, depuis le 10 septembre 2019, pour y faire du tri et de la vente du secteur vaisselle/bibelots avec un volume horaire de 39 heures
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00262_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 février 2024, la fondation Marguerite et Aimé Maeght, représentée par Me Vandalle, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02853_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
livraison à des services hospitaliers et à une maison de retraite de journées-repas adaptées au régime de chaque patient, incluant le petit-déjeuner, le déjeuner et le dîner, avec fourniture de la vaisselle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02823_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Dans certains cas, bris de vaisselle et de verres, Les animaux d'élevage (même à l'extérieur) peuvent s'affoler. / c) De nombreux bâtiments des classes de vulnérabilité A et B subissent des dégâts de degré
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03754_20250213
13 février 2025
13 février 2025
conseil municipal de Marcilly-lès-Buxy a autorisé le maire de la commune à " réaliser le contrat de prestation de services, pour le restaurant scolaire " en fixant un prix de repas et de service de vaisselle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01347_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
. : bris volontaire de vaisselle, de mobilier ), etc./ 6.2 : Mesures conservatoires. / Lorsque le comportement d'un enfant s'avère, de façon régulière, nuisible tant à lui-même (ex. : refus persistant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02893_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
chaque cellule sont destinés aux actes d'hygiène les plus élémentaires et les douches communes sont accessibles tous les jours, une laverie entretient le linge et si les détenus souhaitent faire leur vaisselle
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA01794_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
commis sur le site de Malakoff, Mme A a admis avoir volé, le samedi 29 septembre 2018, une somme de vingt euros dans une enveloppe de collecte se trouvant dans un bureau fermé et avoir versé du liquide vaisselle
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT02096_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A..., exploitant un fonds de commerce de fabrication et commercialisation en crêperie, biscuiterie traditionnelle bretonne, épicerie fine, vaisselle et cadeaux au n° 37 de cette rue, ont adressé une réclamation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00549_20230207
7 février 2023
7 février 2023
La SCI a acquis en août 1999 un ensemble immobilier, dit château de Vancel, domaine de Roussille, situé sur le territoire de la commune de Lescar, composé d'une maison de maître et d'une dépendance, auparavant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01625_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
à l'appel à candidature ; - cette entreprise a été autorisée à débuter l'exploitation sans mise en conformité de ses installations, à conserver sa climatisation et à prévoir le transport de la vaisselle
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_22LY01380_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
L'administration a tout d'abord rejeté la déductibilité de dépenses effectuées par l'EURL 2 L'Aiguade concernant l'achat de meubles, vaisselle, linge de maison, coffre-fort, appareils électro-ménagers
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01035_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
A soutient également que la mise à disposition de meubles ne comprenait pas de linge de maison, de vaisselle et de télévision, et qu'aucun inventaire des meubles n'a été effectué, ces seuls éléments ne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00899_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il a suivi une formation à la conduite en sécurité de chariots élévateurs dont il atteste la réussite et a été affecté à des missions de vente de vêtements, vaisselle et mobilier pour lesquelles il a donné
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04952_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Enfin, la SC de la Tour Grise a comptabilisé en charges, au titre de l’exercice clos en 2011, 24 852 euros pour l’acquisition de meubles anciens, de vaisselle en argent ou de tableaux, dont l’administration
Source officiellePage 2 sur 3