Sur l'intervention du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Yvette (SIAHVY) : 2.

A son arrivée au centre hospitalier Yves Lanco, son état s'est brusquement dégradé et il est décédé à 7h10.

La requête a été communiquée à la société QBE Europe et à la commune de Gif-sur-Yvette, qui n'ont pas produit d'observations en défense.

Par un mémoire enregistré le 16 septembre 2021, Mme B F, représentée par Me Yver, demande à la cour le renvoi de l'affaire devant le tribunal administratif qu'il lui plaira de désigner.

Le GRETA Bretagne occidentale et le lycée Yves Thépot ont rejeté cette demande par une décision du 12 septembre 2023.

juillet 2024 et le 11 octobre 2024, la société Auchan Hypermarché, représentée par Me Renaux, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2022 par lequel le maire de Villebon-sur-Yvette

Le 10 juillet 2014, Yves B a commencé à se plaindre de douleurs dorsales.

La SA Laboratoires de Biologie Végétale Yves Rocher est la société mère d'un groupe fiscalement intégré au sens de l'article 223 A du code général des impôts, auquel appartiennent notamment la SARL Yves

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS Yves Coppa Immobilier est rejetée.

foncière des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2011 à 2014, d'une part, et 2015 et 2016, d'autre part, pour un établissement situé 27 avenue du Québec à Villebon-sur-Yvette

C et de la société Yves H et Associés.

services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône a affecté son fils A au collège de secteur, Jacques Prévert et refusé de l'affecter à titre dérogatoire au collège André Malraux ou au collège Yves

F D, la SCPA Yves de Buhren et associés, M.

E C, la SCPA Yves de Buhren et associés, M.

Procédure contentieuse antérieure : La société CAP Consultance a demandé au tribunal administratif de Versailles de condamner le syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette

la décision du 10 juillet 2014 par laquelle la garde des sceaux, ministre de la justice, a refusé d’agréer sa nomination en qualité de notaire associé au sein de la société civile professionnelle « Yves

Jean-Yves Tallec, président. Considérant ce qui suit : 1.

D, représenté par Me Yver, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de l'État la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de dire

Richard (PSEUDOFontaine/PSEUDO), Yves (PSEUDOLombardo/PSEUDO), Nicolas PSEUDOConver/PSEUDO) et Thierry (PSEUDOLepinay/PSEUDO).

Par une requête enregistrée le 5 mars 2026, la communauté d'agglomération Paris Saclay et la commune de Gif-sur-Yvette, représentées par Me Lherminier, demandent à la Cour : 1°) d'annuler la décision