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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA02677_20240425
25 avril 2024
appliquée de l'Institut agronomique néo-calédonien] le jour même pour une confirmation d'identification ", tout en assortissant cette analyse de réserves quant à sa certitude.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01310_20251009
9 octobre 2025
com tables du laboratoire C... au titre des années 2014 à 2016.
4ème chambre
DCA_20PA02463_20230331
31 mars 2023
Le rapport d'analyse des offres a dès lors pu souligner sans erreur cette contradiction apparente.
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00868_20220411
11 avril 2022
à partir de cette interface (le nombre de points de prélèvement devra tenir compte de la variabilité des matériaux sous-jacents non EOLE), en adressant les échantillons à un laboratoire analytique agréé
DCA_22PA00894_20220411
4ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01703_20260428
28 avril 2026
Chimie Environnement (LCE – UMR7376), à compter du 22 septembre 2016, sur un poste d’ingénieure d’études en techniques d’analyses chimiques, et que cette décision lui a été signifiée par commissaire de
1ère Chambre
DCA_24VE00848_20260409
9 avril 2026
Considérant ce qui suit : La société d’exercice libéral à forme anonyme (SELFA) CERBA, qui exerce une activité de laboratoire d’analyses de biologie médicale, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01827_20231221
21 décembre 2023
Sur les frais liés à l'instance : 10.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03007_20241211
11 décembre 2024
et l'OC mène une enquête () / L'opérateur peut dans un délai de quinze jours à compter de la notification demander à ce que le deuxième échantillon soit analysé par un laboratoire habilité par l'INAO
DCA_24TL01233_20260507
7 mai 2026
, réalisée par un laboratoire non agréé, n’est pas une analyse réglementaire de type 1 et que l’eau n’est pas conforme pour les paramètres de conductivité, de dureté et de turbidité.
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00104_20241203
3 décembre 2024
Le Lain a lui-même demandé à cesser d'exercer les fonctions de directeur du laboratoire vétérinaire départemental. 13. Les erreurs commises par M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00860_20230703
3 juillet 2023
Mme A, ingénieure territoriale principale, occupait les fonctions de chef de service qualité, audit et formation métrologie au sein du laboratoire départemental d'analyses de la direction générale adjointe
2ème chambre
DCA_21PA06233_20231122
22 novembre 2023
consistant en la vente et l'installation de matériels dans les laboratoires, branche dite " Laboratoires ".
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03828_20230505
5 mai 2023
Sur les frais liés au litige : 11.
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00586_20230403
3 avril 2023
et des assistants techniciens de laboratoire qui réalisent ou participent à des analyses ou à des contrôles et qui effectuent également des tâches de nature administrative, notamment la saisie des résultats
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01079_20220414
14 avril 2022
l'Institut national de police scientifique (INPS) a décidé d'accorder, à compter du 1er juillet 2017, à l'ensemble des fonctionnaires administratifs et techniques en fonction au service central des laboratoires
DCA_21LY01081_20220414
DCA_21LY01098_20220414
DCA_21LY01099_20220414
DCA_21LY01101_20220414
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