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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02398_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Le décret n° 2018-596 du 10 juillet 2018 relatif à l'établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre a défini,
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03321_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La CCI Rhône-Alpes a diligenté une première expertise, achevée le 17 juillet 2013, confiée à un collège composé d'un pédiatre et d'un neurologue.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01705_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
A B entretient un lien ténu avec son enfant, n'assistant qu'à des visites chez le pédiatre et ne démontrant pas, par la seule copie du calendrier des visites à " l'espace rencontres " et quelques photographies
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02489_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
médicamenteux, mais bénéficie de séances de kinésithérapie et d'orthophonie, ainsi que d'un appareillage en fauteuil avec un siège moulé et plot d'abduction, des attelles des mains, ainsi que des bottes suro pédieuses
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02570_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
A, praticien hospitalier, a été recruté par le centre hospitalier comme médecin pédiatre et nommé chef du service de pédiatrie-néonatologie, à compter du 1er octobre 2008.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02781_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il ressort du certificat d'une pédiatre des 10 mars 2024 que cet enfant, né le 6 août 2019, est atteint d'un diabète de type 1 difficile à équilibrer, que sa mère prend en charge avec attention.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02696_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B est la conséquence d'une évolution fréquente et redoutée de la pathologie initiale, lésions des fléchisseurs en zone 2 palmaire avec lésions associées d'un pédicule vasculo-nerveux, cette évolution défavorable
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02499_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
son état de santé avant qu'elle ne soit autorisée à regagner son domicile ; - le 10 juillet 2013, A s'est étouffé et a présenté des signes de cyanose ; lorsqu'il a été amené aux urgences, aucun pédiatre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
néonatologue, d'un neuropédiatre et d'un radio pédiatre ; 3°) à titre subsidiaire, et compte tenu d'un taux de perte de chance de 20 %, de limiter le montant de l'indemnité provisionnelle au titre des
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00575_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Dès l’hiver 2014, le syndicat intercommunal a observé des désordres affectant le carrelage de la plage extérieure, du pédiluve et de la pataugeoire ainsi que les faïenceries verticales de ces deux derniers
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01957_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
hospitalisé pendant cinq jours en réanimation en août 2017 à la suite d'un épisode de convulsions prononcées et recommandent un traitement plus spécialisé à l'étranger, en faisant état de l'absence de neuro-pédiatre
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02775_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Pour annuler les décisions du président du conseil départemental de la Loire-Atlantique, le tribunal administratif a relevé que si la pédiatre de l'unité d'accueil des enfants en danger
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00696_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
réalisation d'examens d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) cérébrale, d'électroencéphalogrammes ainsi que des structures médicales permettant une prise en charge hospitalière ou ambulatoire par des pédiatres
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03295_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
et de la douche pédiluve, de condamner solidairement les sociétés La Fraternelle, Atelier B+H et Apave à lui verser la somme de 17 351,94 euros TTC au titre du désordre relatif au gonflement des portes
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00563_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
débours et la somme de 1 091 euros au titre de l'indemnité forfaitaire de gestion ; - 29 789,05 euros à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05420_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
bénéficier d'un traitement approprié à son état de santé en Géorgie, toutefois il ressort des pièces du dossier, en particulier du compte-rendu médical finalisé le 20 septembre 2023 par le docteur C, pédiatre
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05421_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
bénéficier d'un traitement approprié à son état de santé en Géorgie, toutefois il ressort des pièces du dossier, en particulier du compte-rendu médical finalisé le 20 septembre 2023 par le docteur D, pédiatre
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_23BX01823_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Toutefois, la disparition de la lésion au talon gauche a été constatée le 5 avril 2022, laissant une zone d'hyperkératose nécessitant un simple suivi régulier par un pédicure podologue, et si l'escarre
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01373_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
En outre, les certificats médicaux établis le 3 octobre 2020 par le Dr D..., pédiatre libéral algérien exerçant à Oran et le 10 décembre 2021 par le Dr G..., médecin pédiatre au centre hospitalo-universitaire
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01374_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
En outre, les certificats médicaux établis le 3 octobre 2020 par le Dr D..., pédiatre libéral algérien exerçant à Oran et le 10 décembre 2021 par le Dr
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