2024 aux alentours de 11h20 ; d'en retracer l'historique ; de déterminer de manière technique si des éléments d'alerte ont été ou pouvaient être communiqués à l'AP-HP avant la coupure effective de samedi

25 mars 2025 par lequel la préfète des Vosges l'a assigné à résidence dans le département des Vosges, pour une durée de 45 jours renouvelable deux fois, avec obligation de se présenter du lundi au samedi

obligations de service au sein des deux établissements où il avait été affecté ; - l'indemnisation des gardes réalisées au centre antipoison, au titre de la permanence des soins pour les nuits, les samedis

valoir que : contrairement à ce que soutient la commune de Maisons-Alfort, le délai non franc de quinze jours donné au titre de la procédure contradictoire n’expirait pas le vendredi 29 avril mais le samedi

S’il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. 3.

expiration de ce délai, a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français d’une durée d’un an et l’a obligé, pendant le délai de départ volontaire, à se présenter tous les samedis

l'expiration de ce délai, a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français d'une durée d'un an et l'a obligée, pendant le délai de départ volontaire, à se présenter tous les samedis

de sa réclamation préalable et de la capitalisation des intérêts, au titre des préjudices subis à raison des dégradations commises à l'occasion des manifestations C " pendant plusieurs mois chaque samedi

Au surplus, il n'est pas contesté, ainsi que le relevait le préfet devant les premiers juges, que l'agence est fermée le samedi à partir de 12h30.

et de 20 H le samedi au lundi 6 H ainsi que les jours fériés, d'autre part, en prévoyant à l'entrée principale située sur la RD 75 route de La Chapelle sur Erdre un contrôle des entrées et sorties de

aménagé tardivement ; - son supérieur hiérarchique s'est opposé à son avancement de grade ; - elle a dû alerter la région s'agissant du respect de ses droits relatifs aux congés, au travail le samedi

A..., à l’intérieur comme à l’extérieur de son domicile lors des entraînements et des rencontres du samedi se déroulant dans le stade municipal de la Chaumiane, sous l’égide de l’association Comité Olympique

également constaté que la société n'avait pas produit de fiches de caisse, de bandes de contrôle, ni de double des tickets remis aux clients, et que la caisse de marque Sharp utilisée seulement le samedi

23 mars à 4h00 au lundi 25 mars à 12h00 sur un périmètre à Nice délimité à l’article 1er de l’arrêté, du samedi 23 mars à 4h00 au dimanche 24 mars à 22h00 sur un périmètre à Villefranche-sur-Mer délimité

assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts, au titre des préjudices subis à raison des dégradations commises à l'occasion des manifestations B " pendant plusieurs mois chaque samedi

des transports en commun sont compatibles avec les modalités d'assignation à résidence auxquelles Mme A était astreinte, à savoir se présenter à la brigade de gendarmerie de Le Thillot du lundi au samedi

reconduit d'office à l'expiration de ce délai, a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français d'une durée d'un an et lui a fait obligation de se présenter tous les samedis

A à la permanence des soins du service de pédiatrie-néonatologie la nuit, le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés, des agissements constitutifs de harcèlement moral dont a été victime M.

d'heures étant ainsi rempli par anticipation pour les jeudi, vendredi et samedi.

d'heures étant ainsi rempli par anticipation pour les jeudi, vendredi et samedi.