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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00485_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A, en raison de douleurs neuropathiques résiduelles associées à l'atrophie testiculaire, a été estimé à 5%.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00542_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A, en raison de douleurs neuropathiques résiduelles associées à l'atrophie testiculaire, a été estimé à 5%.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04753_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Devant cette douleur atypique, l'urgentiste l'a laissée sortir à 21h46 sans traitement, mais en l'invitant à réaliser un bilan cardiologique ultérieurement.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En outre, l'expert a relevé qu'en post-opératoire, M. de Carvalho s'est plaint durant plusieurs jours de douleurs basi-thoraciques qui n'ont pas été prises en compte, que le 31 juillet 2013, alors qu'il
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE03948_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Mme C, qui est née le 3 juin 1963, a été admise à l'hôpital Jean Verdier, relevant de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), du 23 mai au 28 mai 2013, en raison de douleurs abdominales.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00723_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 21 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01110_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Délibéré après l'audience du 10 mai 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04309_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Par suite, s'il est constant d'une part, qu'il a été victime le 18 août 2008 d'un accident lors d'une séance de sport au cours de laquelle il a ressenti un craquement et des douleurs au genou gauche lors
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03010_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
D'une part, le droit à réparation du préjudice résultant pour la victime de la douleur morale qu'elle a éprouvée du fait de la conscience d'une espérance de vie réduite constitue un droit entré dans son
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02788_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
En cas de doute, il lui appartient de compléter ces échanges en ordonnant toute mesure d'instruction utile. 4.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00998_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
hépatique ; les conclusions de l'expert ne sont pas catégoriques de sorte qu'une nouvelle expertise médicale est nécessaire ; S'agissant du mélanome : - il conserve une cicatrice importante, des douleurs
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01399_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
hospitalier universitaire de Dijon à la suite d’une chute le 6 juin 2016 ; - une fracture complexe comminutive du col de l’extrémité supérieure de l’humérus droit, une plaie au coude droit et une douleur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00159_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Toutefois, s'il ressort des pièces du dossier, produites de nouveau en appel par l'intéressé, que ce dernier a fait l'objet d'un suivi médical pour des douleurs à l'épaule entre 2013 et 2015, ces éléments
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX03104_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
puisqu'il parle parfaitement le français, et que l'ensemble de ces activités lui permet de créer d'importants liens sociaux et affectifs ; en outre, des investigations médicales sont en cours pour des douleurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03550_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le 9 mars 2012, Mme A, qui présentait des douleurs abdominales en raison d'une hernie fémorale droite et d'une hernie inguinale droite, a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier des Pays
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01937_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
quant à lui prescrit à cette dernière, du 7 au 12 janvier 2017, le médicament Doxycycline, antibiotique recommandé dans le traitement de la maladie de Lyme, à la suite de quoi apparaissent diverses douleurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01608_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
prothèses résulte également du rapport d'expertise ; - l'utilisation de cette prothèse défectueuse est à l'origine d'une usure prothétique prématurée, d'épanchements de synovie récidivants et de douleurs
Source officielleJuge des référés
DCA_22VE00237_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ils soutiennent que : - le préjudice moral de l’exposante a été sous-estimé par le tribunal administratif dès lors qu’elle a dû subir de nombreuses hospitalisations, d’importantes douleurs physiques
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02602_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
A a subitement ressenti de vives douleurs au niveau de la hanche droite, et un examen radiographique réalisé le 16 décembre 2014 a révélé une fracture de la partie inférieure de l'implant céramique du
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00310_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mais en l'espèce, l'arrêt de travail de ce dernier, d'une durée de trois jours était motivé par des " douleurs abdominales invalidantes ".
Source officiellePage 20 sur 105