CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA03172_20251104
4 novembre 2025
A défaut de ce plan, le résultat d’exploitation pour 2021 aurait donc été excédentaire, pour un montant d’un peu plus de 500 000 euros, en légère hausse par rapport à celui de l’exercice 2019-2020 (441
6ème Chambre
DCA_24PA03887_20260130
30 janvier 2026
Si les formulations ou la perception des évènements peuvent légèrement différer entre les témoins directs, ils sont tous concordants sur le comportement de M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03108_20260122
22 janvier 2026
Cependant, si l’expert impute les séquelles cérébrales légères dont est atteint B...
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00816_20240612
12 juin 2024
Dès lors qu'il n'est pas non plus contesté que l'opération envisagée aura pour effet de porter la superficie totale de l'exploitation de l'EARL du Champ de l'Angle à 90 ha 97 a 49 ca, soit légèrement au-dessus
1ère chambre
DCA_23TL01104_20250410
10 avril 2025
Toutefois, s'il est vrai que le chiffre d'affaires de l'officine, après avoir augmenté de 87 % entre l'achat du fonds en 1997 et l'année 2009, avait légèrement diminué durant les années ayant précédé la
3ème chambre
DCA_23TL01301_20250401
1 avril 2025
particulières dès lors qu'elle prévoyait que les panneaux isolants seraient prédécoupés en usine, seul un redécoupage éventuel au fil de chaud pouvant être envisagé dans l'hypothèse de dimensions légèrement
DCA_23TL01718_20250410
2ème chambre
DCA_23TL03015_20250715
15 juillet 2025
Si le médecin en charge des pensions militaires d'invalidité, dans son avis du 18 janvier 2021, a retenu une " discrète limitation de la mobilité " et une " légère raideur de l'épaule droite " et a évalué
DCA_23TL01042_20250220
20 février 2025
réalisation de son dossier, que le tableau des factures produit avec la demande de paiement ne permettait pas d'identifier les travaux en cause et que le montant total des factures produites était légèrement
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01582_20240703
3 juillet 2024
prélever dans le stock, les quantités requises et qui leur donne des instructions pour la constitution des colis, afin que les marchandises les plus lourdes se trouvent au fond du carton et les plus légères
1ère Chambre
DCA_22NT01399_20221125
25 novembre 2022
séjour des étrangers et du droit d'asile doit être écarté sans que la requérante puisse utilement se prévaloir, d'une part, de ce que l'état de santé de son fils nécessite en 2021 des soins liés à une légère
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02505_20240531
31 mai 2024
Dès lors, en dépit de la légère modification du prix de revient, et alors que M.
DCA_22MA02895_20240722
22 juillet 2024
Il résulte cependant de l'instruction que son chiffre d'affaires a baissé de 5,79 % d'octobre 2013 au 30 septembre 2014, puis a augmenté légèrement de 0,52 % du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015 et
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01742_20230309
9 mars 2023
Depuis le centre du bourg, seule l'extrémité des pales de l'éolienne E1 est visible légèrement au-dessus du bâti mais le projet est masqué par le bâti et la végétation.
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02149_20230322
22 mars 2023
A soutient que le CHRU aurait dû, compte tenu de son jeune âge et du fait que la mobilité s'était légèrement améliorée entre 2008 et 2013, d'abord l'orienter vers une prise en charge rééducative et la
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
Légère amyotrophie de la cuisse », a sollicité le 3 mai 2017, la révision de cette pension pour la prise en compte de nouvelles infirmités concernant le genou gauche, le dos, l’épaule droite et les cervicales
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00981_20240206
6 février 2024
En deuxième lieu, s'il est constant que les hauteurs de la construction projetée ont été très légèrement modifiées selon les plans produits au dossier de demande de permis de construire, et ce alors-même
DCA_23MA01210_20240531
Il ressort des pièces du dossier que la SAS Dépil Tech a connu, au cours de l'année 2017, une période de difficultés économiques se traduisant par une légère stagnation du chiffre d'affaires net entre
DCA_23MA01999_20250311
11 mars 2025
participation au financement de l'assainissement était applicable, le titre en litige serait illégal, dans la mesure où, d'une part, sur les sept constructions irrégulières, cinq constitutives d'annexes légères
DCA_21BX00840_20230223
23 février 2023
d'aménagement de la plage de " la Datcha ", faisant apparaître des places de stationnement et des unités destinées à accueillir la caisse du parking, une conciergerie ou encore des commerces de restauration légère
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LESAGERE, Christophe, LESAGERE
20/04/2025
Voir →
TOF'MECA, LESAGERE, Christophe
24/09/2014