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942 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA03172_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

A défaut de ce plan, le résultat d’exploitation pour 2021 aurait donc été excédentaire, pour un montant d’un peu plus de 500 000 euros, en légère hausse par rapport à celui de l’exercice 2019-2020 (441

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03887_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Si les formulations ou la perception des évènements peuvent légèrement différer entre les témoins directs, ils sont tous concordants sur le comportement de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03108_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Cependant, si l’expert impute les séquelles cérébrales légères dont est atteint B...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00816_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Dès lors qu'il n'est pas non plus contesté que l'opération envisagée aura pour effet de porter la superficie totale de l'exploitation de l'EARL du Champ de l'Angle à 90 ha 97 a 49 ca, soit légèrement au-dessus

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01104_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Toutefois, s'il est vrai que le chiffre d'affaires de l'officine, après avoir augmenté de 87 % entre l'achat du fonds en 1997 et l'année 2009, avait légèrement diminué durant les années ayant précédé la

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01301_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

particulières dès lors qu'elle prévoyait que les panneaux isolants seraient prédécoupés en usine, seul un redécoupage éventuel au fil de chaud pouvant être envisagé dans l'hypothèse de dimensions légèrement

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01718_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Toutefois, s'il est vrai que le chiffre d'affaires de l'officine, après avoir augmenté de 87 % entre l'achat du fonds en 1997 et l'année 2009, avait légèrement diminué durant les années ayant précédé la

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL03015_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Si le médecin en charge des pensions militaires d'invalidité, dans son avis du 18 janvier 2021, a retenu une " discrète limitation de la mobilité " et une " légère raideur de l'épaule droite " et a évalué

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01042_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

réalisation de son dossier, que le tableau des factures produit avec la demande de paiement ne permettait pas d'identifier les travaux en cause et que le montant total des factures produites était légèrement

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01582_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

prélever dans le stock, les quantités requises et qui leur donne des instructions pour la constitution des colis, afin que les marchandises les plus lourdes se trouvent au fond du carton et les plus légères

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01399_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

séjour des étrangers et du droit d'asile doit être écarté sans que la requérante puisse utilement se prévaloir, d'une part, de ce que l'état de santé de son fils nécessite en 2021 des soins liés à une légère

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02505_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Dès lors, en dépit de la légère modification du prix de revient, et alors que M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02895_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Il résulte cependant de l'instruction que son chiffre d'affaires a baissé de 5,79 % d'octobre 2013 au 30 septembre 2014, puis a augmenté légèrement de 0,52 % du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015 et

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01742_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Depuis le centre du bourg, seule l'extrémité des pales de l'éolienne E1 est visible légèrement au-dessus du bâti mais le projet est masqué par le bâti et la végétation.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA02149_20230322

Admin. Appel

22 mars 2023

22 mars 2023

A soutient que le CHRU aurait dû, compte tenu de son jeune âge et du fait que la mobilité s'était légèrement améliorée entre 2008 et 2013, d'abord l'orienter vers une prise en charge rééducative et la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00171_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Légère amyotrophie de la cuisse », a sollicité le 3 mai 2017, la révision de cette pension pour la prise en compte de nouvelles infirmités concernant le genou gauche, le dos, l’épaule droite et les cervicales

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00981_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

En deuxième lieu, s'il est constant que les hauteurs de la construction projetée ont été très légèrement modifiées selon les plans produits au dossier de demande de permis de construire, et ce alors-même

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01210_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier que la SAS Dépil Tech a connu, au cours de l'année 2017, une période de difficultés économiques se traduisant par une légère stagnation du chiffre d'affaires net entre

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01999_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

participation au financement de l'assainissement était applicable, le titre en litige serait illégal, dans la mesure où, d'une part, sur les sept constructions irrégulières, cinq constitutives d'annexes légères

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00840_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

d'aménagement de la plage de " la Datcha ", faisant apparaître des places de stationnement et des unités destinées à accueillir la caisse du parking, une conciergerie ou encore des commerces de restauration légère

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Radiations

LESAGERE, Christophe, LESAGERE

SIREN 804156032Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

20/04/2025

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Créations

TOF'MECA, LESAGERE, Christophe

SIREN 804156032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/09/2014

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