L'enfant et sa mère ont cependant été à nouveau admises le même jour au service des urgences en raison de la persistance des maux, mais elles ont été invitées à regagner leur domicile et à revenir le lendemain

charge dès son arrivée en France, nécessitant encore un suivi médical pluridisciplinaire, et que son polyglobulie nécessite de façon régulière des saignées en raison de symptômes physiques tels que des maux

administrative d'appel de Toulouse sous le n°20TL03280, et des mémoires enregistrés le 8 juillet 2022 et le 21 décembre 2022, Mme C B, représentée par la SCPA Monceaux Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars

évaluant à 2 heures par jour les besoins d'assistance de Mme A jusqu'au 27 août 2014 et à 1 heure par jour à compter de cette date jusqu'au 15 février 2016, date d'hospitalisation de Mme A au centre des Massues

B..., représenté par Me Mazza, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 16 mars 2023 ; 2°) d’annuler la décision du 25 mars 2020 par laquelle le président

C..., représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 14 avril 2022 ; 2°) d’annuler l’arrêté préfectoral du 26 octobre 2021 et

D'une part, il ressort des pièces du dossier que l'avis du collège des médecins de l'OFII du 3 décembre 2020, signé par les docteurs Tretout, Mauze et de Rouvray, porte la mention " Après en avoir délibéré

A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 1er juillet 2022 ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le renouvellement de

constat aurait dû conduire à l'hospitalisation de Mme B en vue de la réalisation d'un bilan vasculo-rénal, à une surveillance plurijournalière par monitoring, et à la mise en place d'un traitement de maturation

C et Mme D, représentés par Me Mazas, demandent à la cour : 1°) d'annuler les arrêtés du 17 janvier 2022 par lesquels le préfet de l'Hérault leur a fait obligation de quitter le territoire français en

C et Mme D, représentés par Me Mazas, demandent à la cour : 1°) d'annuler les arrêtés du 17 janvier 2022 par lesquels le préfet de l'Hérault leur a fait obligation de quitter le territoire français en

La CPAM justifie de frais d'hospitalisation pour la période du 21 janvier 2011 au 10 mai 2011 à l'hôpital Femme-Mère-Enfant E puis au centre de rééducation des Massues par la production d'un état de ses

d'éléments relatifs à son parcours d'exil et à ses problèmes de santé, les circonstances, à les supposer établies, qu'il n'ait pas été interrogé sur les causes exactes de sa chute d'octobre 2021, sur ses maux

Il présentait des maux de ventre, troubles de la vue, vomissements, vertiges et insensibilité du côté gauche.

B est propriétaire au lieu-dit Mazies sur le territoire de la commune de Garrigues (Tarn) de diverses parcelles affectées à son activité professionnelle.

administrative aurait été avisée d'un état de santé susceptible de faire obstacle au prononcé d'une mesure d'éloignement, ni lors de l'audition administrative de l'intéressé durant laquelle il a fait mention de maux

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 septembre 2022 et 25 septembre 2024, Mme A, représentée par Me Nait Mazi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

G et le GAEC de la Frête, représentés par Me Myriam Maze Villeseche, demandent à la cour dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif ; 2°) d'annuler

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2024, Mme C, représentée par Me Mazza, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Rennes du 29 décembre

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 avril 2023, le syndicat mixte d'aménagement et de gestion du parc naturel régional des Causses du Quercy, représenté par Me Mazars, de la société civile professionnelle