Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Reynaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Molères pour la société les Sartières

Les impacts sont modérés pour les lieux de vie La Chapelière, Les Chevréaux, Les Combes et forts Chez Roucher et La Fa, Beauvais et La Vinardière, Janille et Le Cerisier, Rouyère, Monique et La Motte.

L'étude chiroptérologique qualifie d'ailleurs l'impact porté aux chiroptères en phase d'exploitation du projet de modéré à fort selon les éoliennes. 29.

syndicat professionnel des pêcheurs petits métiers d'Occitanie, représenté par Me Garcia, conclut au rejet de la requête et de l'intervention de la société coopérative maritime des pêcheurs de Sète-Mole

E doit être regardé comme appartenant à la catégorie des patients affectés d'une " incapacité modérée ", ses séquelles, qui ne sauraient être qualifiées d'" altérations cognitives minimales " au sens de

De même, l'aire d'étude présente un intérêt considéré comme faible à modéré pour l'avifaune en période d'hivernage et faible pour les espèces en période nocturne.

Si l'incidence résiduelle est qualifiée de modérée, elle résulte uniquement de l'adaptation du calendrier des travaux, qui ne saurait, à elle seule, faire obstacle à la destruction d'habitats d'une espèce

Si les impacts résiduels sur l'avifaune après la mise en place des mesures d'évitement et de réduction ont été estimés globalement dans l’étude d’impact comme faibles ou modérés (tableau p. 669 et s.),

L'étude d'impact relève une activité des chiroptères modérée au sol, ponctuellement importante au niveau des lisières, mais très faible au niveau de la canopée de la forêt.

logements sont donnés en location nue, dans les six mois de leur achèvement ou de leur acquisition si elle est postérieure et pour une durée au moins égale à cinq ans, à un organisme d’habitations à loyer modéré

. / (…) Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ».

M. et Mme D... sont propriétaires d’un terrain bâti situé 27, avenue Molière, à Beauchamp.

Il peut toutefois modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution de la décision juridictionnelle, compte tenu notamment des difficultés rencontrées dans l'exécution de la chose

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ".

survenance de ce risque et la gravité de ses conséquences, s'il venait à se réaliser ; en outre, seules les bordures du terrain seront en zone aléa très fort, le reste du terrain étant situé en zone d'aléa modéré

Sont ainsi exprimés, outre les objectifs de « Modérer la consommation foncière pour l’ensemble des vocations du territoire métropolitain » et de « Faire du renouvellement urbain une priorité pour la métropole

limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres, sont fixés aux valeurs suivantes : () Usage et nature des locaux : Logements en zone d'ambiance sonore préexistante modérée

doit, en principe, appliquer les clauses relatives aux pénalités dont sont convenues les parties en signant le contrat, il peut, à titre exceptionnel, saisi de conclusions en ce sens par une partie, modérer

l'évaluation environnementale ; les incidences environnementales sur le secteur ont été évaluées au regard des zones protégées du secteur répertoriées graphiquement et les enjeux écologiques considérés comme modérés

Il existe à l'échographie seulement une hypertrophie ventriculaire gauche modérée sans dilatation du ventricule gauche ni valvulopathie significative ".