fait désormais partie du tronçon n° 3 du système d’endiguement de la commune de Saint-Thibéry « le mur de soutènement vertical en pierres maçonnées côté zone protégée pourvu en crête d’une voirie en enrobée

soutient que ce dossier de demande ne comprend aucun plan de masse paysager permettant de distinguer les espaces de pleine terre des espaces végétalisés sur dalle, ou encore des chemins intérieurs enrobés

soutiennent que ce dossier de demande ne comprend aucun plan de masse paysager permettant de distinguer les espaces de pleine terre des espaces végétalisés sur dalle, ou encore des chemins intérieurs enrobés

soutient que ce dossier de demande ne comprend aucun plan de masse paysager permettant de distinguer les espaces de pleine terre des espaces végétalisés sur dalle, ou encore des chemins intérieurs enrobés

soutient que ce dossier de demande ne comprend aucun plan de masse paysager permettant de distinguer les espaces de pleine terre des espaces végétalisés sur dalle, ou encore des chemins intérieurs enrobés

les réseaux divers et les câbles et, d'autre part, à exposer le maître d'ouvrage à des dépenses supplémentaires engendrées par les travaux de reprise à effectuer au niveau des tranchées ainsi que des enrobés

la remise en service de l'ancienne voie a été réalisée sans remise en état des fossés et accotements sur une grande partie de l'itinéraire, que les bordures sont enherbées et pas entretenues, que l'enrobé

Il résulte de l'instruction que la société Eiffage génie civil a procédé à des travaux de réparation sur l'enrobé du Pont des Hôtels, que le maître d'œuvre valorise à 6 788,27 euros.

que les modifications consistent en la suppression du revêtement de toutes les places de stationnement prévues initialement en revêtement naturel éco--végétal pour le remplacer par un revêtement en enrobé

Cette décharge est constituée de déchets, essentiellement inertes (3 716 m³) comportant de la terre ainsi que des remblais divers de terrassement tels que du béton, des enrobés, verres, plastiques, câbles

Il ressort en tout état de cause de la notice de présentation du dossier de demande de permis que l'accès au site est prévu depuis le chemin privé nord sud, dans sa partie sud, lequel est revêtu en enrobé

relèvement, serait aménagée dans la partie de la parcelle classée en zone naturelle N et non dans la partie classée en zone 1AU, il ressort de cette même notice que cette voie ne recevra aucun traitement d'enrobé

Les surfaces en enrobé ou autres matériaux imperméables doivent être limités ». 3.

jour de retard à compter du jugement intervenu ; en effet, depuis que ce jugement a été rendu, seule la commune de Salon-de-Provence a, conformément aux préconisations de l'expert judiciaire, repris l'enrobé

Les surfaces minérales imperméabilisées (terrasses revêtues en dur, enrobés, bétons) devront être limitées, afin d'éviter le ruissellement excessif des eaux pluviale. ". 39.

Les surfaces minérales imperméabilisées (terrasses revêtues en dur, enrobés, bétons) devront être limitées, afin d'éviter le ruissellement excessif des eaux pluviale. ". 39.

sécurité des usagers ; - le principe de la réparation intégrale du préjudice subi par l'exposante imposait cette réfection complète de la voirie roulante ; elle devait disposer d'un revêtement en enrobé

Il ne ressort pas de l'examen des écritures présentées avant l'enrôlement de l'affaire en première instance par la société Triverio Construction que celle-ci aurait conclu à ce que les premiers juges prescrivent

S’il résulte de l’instruction que le projet entrainera 16 à 20 rotations de camions en moyenne par jour ouvré, toutefois, la société CMGO s’est engagée à planter une haie qui permettra de limiter l’envol

En quatrième lieu, le document d'insertion intitulé PCM 6.2, joint à la demande de permis de construire modificatif, représente la fin de la voie de desserte interne comme recouverte d'enrobé alors que