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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24TL01382_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
initiales et les suites de celles-ci, de décrire son état de santé initial, de dire s'il a été victime d'une infection nosocomiale suite à l'intervention du 13 mai 2019 et de préciser son origine, son évolution
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20796_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
D et de son évolution prévisible et quant à la récurrence des complications observées chez ce dernier à la date de consolidation de son état ainsi que de déterminer l'ensemble des préjudices qu'il a subis
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21139_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Si les consorts C soutiennent qu'aucune information n'a été donnée à leur mère quant à l'évolution défavorable qui pourrait intervenir à la suite de la cholécystectomie, notamment au regard des facteurs
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04244_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
par rapport aux exercices précédents ; 4) les charges calculées correspondant aux investissements et leur évolution par rapport aux exercices précédents ; 5) la comptabilité détaillée des frais de siège
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01245_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique ayant été publiée au Journal officiel de la République française du 24 novembre 2018 et la présente demande de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00696_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Cette évolution a eu pour conséquence plusieurs chutes en 2011, puis la survenance, en 2012, d'une paraplégie.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01723_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
des cinq années précédant la demande, une décision favorable peut être prise, soit si le demandeur justifie être propriétaire de son logement ou en jouir à titre gratuit, soit en tenant compte de l'évolution
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01008_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il incombe également au juge d'appel, saisi de moyens en ce sens, de vérifier que le premier juge a pris en compte, notamment, l'objet du litige, son évolution au cours de la procédure, la chronologie
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20260210
10 février 2026
10 février 2026
S’il résulte des nombreuses pièces médicales versées à l’instruction que l’état clinique de son genou gauche a connu une évolution sensible depuis 1998, caractérisée par l’aggravation de sa gonarthrose
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01824_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
La chapelle Saint-Joseph et le collège dans lequel elle s’insérait ont fait l’objet d’importantes transformations en raison de l’évolution des usages de cet ensemble urbain, avec notamment la désacralisation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00512_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il admet toutefois que l'évolution ultérieure de la pathologie a confirmé l'exactitude de ce diagnostic.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01181_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il résulte de ces dispositions que le droit à pension est destiné à réparer toutes les conséquences des faits de service dommageables telles qu'elles se révèlent par suite de l'évolution physiologique,
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03824_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
D avait été conforme aux règles de l'art " chez une patiente manifestement en fin de vie ", qu'elle présentait de lourds antécédents médicaux et chirurgicaux, que le décès était " en rapport avec l'évolution
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX04053_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
B n'apporte aucun élément nouveau, notamment sur l'évolution de ses préjudices, de nature à justifier la mesure sollicitée ". 4.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02138_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
d'exercices antérieurs ou postérieurs, pourvu que les conditions d'exploitation, établies par tout moyen, de ces exercices n'aient pas varié ou qu'elles puissent être ajustées pour tenir compte de leur évolution
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00215_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
des cinq années précédant la demande, une décision favorable peut être prise, soit si le demandeur justifie être propriétaire de son logement ou en jouir à titre gratuit, soit en tenant compte de l'évolution
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA05497_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Le document émanant d'une amie, outre qu'il ne respecte pas les prescriptions prévues à l'article 202 du code de procédure civile, n'apporte aucune précision sur l'évolution de l'état de santé de M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA05588_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Elle verse par ailleurs aux débats, pour la première fois en appel, une analyse 2011-2015 de l'évolution de l'occupation de l'hôtel en fonction des pays visités par M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC03107_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
C devra être réexaminé en fonction de l'évolution prévisible de son état de santé ; dans cette hypothèse, dire si l'état de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00097_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il ressort du jugement du juge des enfants du 27 juin 2022, retraçant l'évolution de la mesure de placement, que M.
Source officiellePage 20 sur 320
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