Si elle fait en outre état de revenus issus d’une activité complémentaire de remplacement un samedi sur deux dans un cabinet libéral de dermatologie, elle ne justifie, par les factures de rétrocession

Le nombre de véhicules générés par l'ensemble commercial est d'environ 600 entrants et sortants en heure de pointe du samedi matin et 450 en heure de pointe du vendredi soir.

public aux jours et heures habituels d'ouverture de la mairie au public et que trois permanences seraient prévues durant le temps de l'enquête au siège de la mairie du Poiré-sur-Vie, les lundi 29 avril, samedi

Toutefois, ainsi qu'il a été dit au point 1, un arrêté du 21 mars 2018 l'a suspendu de ses fonctions jusqu'au samedi 21 juillet 2018. Dans ces conditions, M.

mai 2016 au 9 novembre 2017, ainsi que la méthode de calcul de la créance fondée sur le nombre de jours ouvrables, qui sont les jours qui peuvent être légalement travaillés, en principe du lundi au samedi

il a exercé des fonctions d'encadrement des jeunes sur des journées complètes, comprenant une surveillance nocturne, et que les heures supplémentaires effectuées, à ce titre, notamment de nuit, des samedis

elle a exercé des fonctions d'encadrement des jeunes sur des journées complètes, comprenant une surveillance nocturne, et que les heures supplémentaires effectuées, à ce titre, notamment de nuit, des samedis

travail ; - le temps des déplacements d'une durée supérieure à 12 heures, effectués en semaine, est pris en compte à hauteur d'une journée et demie de travail ; - le temps de déplacement, effectué le samedi

Dans ces conditions, alors même que les requérants disposaient encore d'un délai de deux jours après le refus de distribution, les vendredi 2 janvier et samedi 3 janvier 2015, pour retirer eux-mêmes le

Toutefois, le 2 mars 2013 étant un samedi, la mention de cette date est une erreur de plume. En réalité, il y a lieu de lire le 2 avril 2013, soit après l'envoi de l'avis de vérification.

A assure, pour le compte de cette société, l'accueil et la réception des clients le samedi et le nettoyage des locaux en fin de séjour, ces prestations étant incluses dans le prix de l'hébergement.

A un droit de visite tous les samedis des semaines paires de 10 heures à 18 heures, et a mis à sa charge une contribution mensuelle de 50 euros pour l'entretien et l'éducation de l'enfant.

S'agissant du premier motif, il ressort des pièces du dossier qu'à la suite du jugement de divorce prononcé le 10 janvier 2019 lui octroyant un droit de visite un samedi sur deux, M.

page 8 de la proposition de rectification du 10 juillet 2015, que le nombre exact n'est que de 94,7, conduit à supposer que le restaurant effectuait sur l'ensemble de la période vérifiée, du lundi au samedi

la sa deuxième fille, née en août 2022, il ressort des pièces du dossier que son père, un ressortissant allemand résidant à Saint-Louis, s'est vu reconnaître un droit de visite et d'hébergement les samedis

En revanche, sur la période de référence de 7 semaines s'étendant du 13 septembre au 30 octobre 2021, le site n'a publié, du lundi au samedi pour l'essentiel, qu'un seul article (14 jours) ou deux articles

La commune de Riantec ne conteste pas que l'envoi de l'arrêté de son maire du 27 septembre 2019 par un courrier posté le samedi 28 septembre et reçu par la société Orange le 30 septembre

temps après son début la réunion d'équipe à laquelle elle participait le matin du lundi 5 octobre, elle a transmis le lendemain à son administration deux arrêts de travail établis respectivement le samedi

En vertu de la règle rappelée à l'article 642 du code de procédure civile, un délai qui expirerait normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable

B, à raison de trois heures deux samedis par mois.