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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL00237_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Mme A..., alors âgée de 41 ans, hospitalisée dans le service de gynécologie-obstétrique de la clinique Claude Bernard à d’Albi (Tarn) pour suspicion de carcinose péritonéale débutante à point de départ
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02260_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le septembre 2023, la SNC LNC Bérénice, représentée par Me Bernard, conclut au rejet de la requête, et, par l'effet dévolutif de l'appel, à l'annulation de l'arrêté
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01839_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 21 avril 2022 et 3 août 2023, la société Ryanair, représentée par Me Bernard, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03309_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et trois mémoires complémentaires, enregistrés les 19 juillet 2022, 14 septembre 2022, 18 mai 2023, et 24 octobre 2023, la société Ryanair, représentée par Me Bernard
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01769_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Bernard A, Rémy Crépin et Antoine Crépin, qui n'ont pas produit. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01750_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
C, représenté par Me Bernard, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Verneuil-sur-Seine une somme de 6 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02918_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
d'accorder le permis de construire se fonde sur la demande de confirmation du 21 janvier 2020 ; Par un mémoire en défense, enregistré le 25 août 2022, la commune de Coignières, représentée par Me Bernard-Chatelot
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01817_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01598_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Guilbault pour la société Monoprix
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03625_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00627_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant le ministre
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00241_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Mihailov pour la FCD et la FECP.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00292_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00657_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01080_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01287_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02627_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02914_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bongrand, représentant Mme A.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03215_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03619_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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