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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
à très forte.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01245_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
L'analyse des écoutes a confirmé l'existence d'une activité chiroptérologique forte dans ces secteurs.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
L’étude d’impact du projet relève aussi l’incursion de jeunes vers le secteur d’Olmi-Capella et estime que l’évaluation du risque de collision est fort.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
L’étude d’impact du projet relève aussi l’incursion de jeunes vers le secteur d’Olmi-Capella et estime que l’évaluation du risque de collision est fort.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL24068_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Ils ont constaté à partir de 2011 des infiltrations d'eau sur leur habitation lors de forts épisodes pluvieux qu'ils imputent à l'insuffisante capacité du réseau d'eaux pluviales de la commune.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00039_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Dans ces conditions, alors même que quatre éoliennes seront implantées dans des zones de boisement à fort potentiel d'accueil pour le gîtage des chauves-souris, la réalisation d'un inventaire supplémentaire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00424_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
S'il est constant que la fraction du site de Montpertuis classée en zone 2AU, soit environ 69,6 ha, est située dans une enveloppe dite " de probabilité forte " c'est-à-dire de " probabilité importante
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01977_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
à très fort dans lequel le nombre de bâtiments préexistants à la date de référence est tel que leur défense en cas d’incendie peut être assurée dans des conditions techniques et économiques acceptables
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00709_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
" du préfet de l'Hérault relatif à ces mêmes risques ; - il a également commis une telle erreur en estimant que ce " porter à connaissance " interdisait les constructions nouvelles en zone d'aléa fort
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00338_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Cette passation est également confirmée par un autre agent s'agissant des clefs du site et du coffre-fort. Quand bien même M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02392_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Elle indique qu’il est « fortement probable » qu’une colonie de cette espèce gîte dans le bois de Bouillancourt, notamment pendant la période de parturition.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21453_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
de présentation de cette étude que ses auteurs ont déterminé les aléas de référence, tant pour le risque de débordement de cours d'eau que pour le risque de ruissellement pluvial, en retenant la plus forte
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01264_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
", deuxième niveau le plus haut d'aléa juste après l'aléa " très fort ", les massifs étant classés en cinq niveaux d'aléas de " très faible " à " très fort ".
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01271_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Le Fort, représentant la commune de Boussais et de Me Kerjean-Gauducheau, représentant la société Parc éolien de Boussais.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05195_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La règle du calcul du plus fort reste a bénéficié à trois listes qui ont réuni 32 votes pour deux d'entre elles et 29 votes pour la suivante et ont ainsi obtenu chacune un siège et les deux autres sièges
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00646_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
En altitude, où plus de 12 espèces ont été « contactées » au cours de la campagne d’écoute de 2016, l’activité enregistrée a été qualifiée de « forte » à ponctuellement « très forte », par comparaison
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04712_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Le même diagnostic indique plus loin que : " les impacts potentiels du projet [de collège] sur les espèces sont forts sur une espèce végétale (Spéculaire en faux), assez forts pour un rapace diurne (Circaète
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00564_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Cette preuve ne saurait résulter de la seule circonstance que l'infirmité soit apparue durant le service, ni d'une hypothèse médicale, ni d'une vraisemblance, ni d'une probabilité, aussi forte soit-elle
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01335_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
certificat d'aptitude professionnelle avec les félicitations de ses professeurs ; les éléments postérieurs à la décision ne font que confirmer un état de fait préexistant ; il a par ailleurs un engagement fort
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01976_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
qu'il avait, en tout état de cause, examiné la situation familiale et personnelle de l'intéressé et relevé qu'il était célibataire, sans enfant et avait encore des attaches familiales et personnelles fortes
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